TECHNIDOUANES

Expertises techniques des produits industriels contrôlés par l'administration des douanes

   

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LISTE DES BIENS A DOUBLE USAGE          (annexe I au règlement n° 428/2009 modifié) :         

mise à jour suivant le réglement délégué UE 2015/2420 du 12 octobre 2015 de la Commission européenne

 

      

 

 

 

catégorie 0

catégorie 1

catégorie 2

catégorie 3

catégorie 4

catégorie 5

catégorie 6

catégorie7

catégorie 8

catégorie 9

 

 

CATÉGORIE 2 —   TRAITEMENT DES MATÉRIAUX

 

2A Systèmes, équipements et composants

 

N.B.:

Pour les roulements silencieux, voir la liste des matériels de guerre.

 

2A001 Roulements antifriction et systèmes de roulement suivants et leurs composants:

N.B.:

VOIR AUSSI LE PARAGRAPHE 2A101.


Note:

Le paragraphe 2A001 ne vise pas les billes ayant des tolérances spécifiées par le fabricant classées dans la classe 5 de la norme ISO 3290 ou inférieures.


a.

roulements à billes ou roulements à rouleaux massifs, ayant toutes les tolérances spécifiées par le fabricant classées au moins dans la classe de tolérance 4 de la norme ISO 492 (ou équivalents nationaux), et ayant des bagues ainsi que des éléments rotatifs (ISO 5593) en métal monel ou en béryllium;

Note:

L’alinéa 2A001.a ne vise pas les roulements à rouleaux coniques.


b.

non utilisé;


c.

systèmes de paliers magnétiques actifs utilisant l’un des éléments suivants:

1.

matériaux ayant des densités de flux de 2,0 T ou plus et des limites élastiques supérieures à 414 MPa;

2.

polariseurs homopolaires tridimensionnels entièrement électromagnétiques pour actionneurs; ou

3.

capteurs de position à haute température [450 K (177 °C) ou plus].

 

2A101 Roulements à billes radiaux, autres que ceux visés au paragraphe 2A001, ayant toutes les tolérances spécifiées par le fabricant au moins classées suivant la norme ISO 492 dans la classe de tolérance 2 (ou la classe de tolérance ABEC-9 de la norme ANSI/ABMA Std 20, ou autres équivalents nationaux) et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

 

a.

bague intérieure d’un diamètre d’alésage compris entre 12 et 50 mm;


b.

bague extérieure d’un diamètre externe compris entre 25 et 100 mm; et


c.

largeur comprise entre 10 et 20 mm.

 

2A225 Creusets fabriqués en matériaux résistant aux métaux actinides liquides, comme suit:

 

a.

creusets présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

un volume compris entre 150 cm3 et 8 000 cm3; et

2.

constitués ou revêtus de l’un des matériaux suivants, ou d’une combinaison de ces matériaux, ayant un niveau global d’impureté égal ou supérieur à 2 % en poids:

a.

fluorure de calcium (CaF2);

b.

zirconate de calcium (métazirconate) (CaZrO3);

c.

sulfure de cérium(Ce2S3);

d.

oxyde d’erbium (erbine) (Er2O3);

e.

oxyde de hafnium (hafnone) (HfO2);

f.

oxyde de magnésium (MgO);

g.

alliage nitruré niobium-titane-tungstène (environ 50 % Nb, 30 % Ti, 20 % W);

h.

oxyde d’yttrium (yttria) (Y2O3); ou

i.

oxyde de zirconium (zircone) (ZrO2);


b.

creusets présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

un volume compris entre 50 cm3 et 2 000 cm3; et

2.

fabriqués ou à revêtement interne en tantale d’une pureté égale ou supérieure à 99,9 % en poids;


c.

creusets présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

un volume compris entre 50 cm3 et 2 000 cm3;

2.

fabriqués ou à revêtement interne en tantale d’une pureté égale ou supérieure à 98 % en poids; et

3.

recouverts d’une couche de carbure, nitrure ou borure de tantale, ou d’une combinaison quelconque de ces trois substances.

 

2A226 Vannes et soupapes présentant les caractéristiques suivantes:

 

a.

une ‘taille nominale’ égale ou supérieure à 5 mm;


b.

munies d’un obturateur à soufflet; et


c.

faites entièrement ou revêtues intérieurement d’une couche d’aluminium, d’alliage d’aluminium, de nickel ou d’alliage de nickel contenant plus de 60 % de nickel en poids.

 

Note technique:

Pour les vannes et soupapes ayant des diamètres différents à l’entrée et à la sortie, on entend par ‘taille nominale’ au paragraphe 2A226 le diamètre le plus petit.

 

2B Équipements d’essai, d’inspection et de production

 

Notes techniques:

1.

Les axes de contournage secondaires parallèles, par exemple un axe w sur des aléseuses horizontales ou un axe de rotation secondaire dont l’axe de référence est parallèle à celui de l’axe de rotation principal, ne sont pas comptés dans le nombre total des axes de contournage. Les axes de rotation ne doivent pas nécessairement tourner sur 360 °. Un axe de rotation peut être entraîné par un dispositif linéaire (par exemple une vis ou une crémaillère).


2.

Aux fins de la sous-catégorie 2B, le nombre d’axes pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage» est le nombre d’axes le long ou autour desquels s’effectuent, pendant le traitement de la pièce usinée, des mouvements simultanés et corrélés entre la pièce usinée et un outil. Il ne comprend pas les autres axes le long ou autour desquels sont effectués d’autres mouvements relatifs à l’intérieur de la machine. Ces axes sont notamment:

a.

les systèmes de dressage dans les machines à rectifier;

b.

les axes rotatifs parallèles conçus pour le montage de plusieurs pièces à usiner;

c.

les axes rotatifs colinéaires conçus pour manipuler la même pièce à usiner en la maintenant dans un mandrin à différentes extrémités.


3.

La nomenclature des axes est conforme à la norme ISO 841:2001 (Systèmes d’automatisation industrielle et intégration - Commande numérique des machines - Système de coordonnées et nomenclature du mouvement).


4.

Pour les besoins des paragraphes 2B001 à 2B009, une «broche basculante» est assimilée à un axe de rotation.


5.

La ‘«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» garantie’ peut être utilisée pour chaque modèle de machine-outil en lieu et place de protocoles d’essai individuels. Elle est déterminée de la manière suivante:

a.

sélectionner cinq machines d’un modèle à évaluer;

b.

mesurer la répétabilité d’un axe linéaire (R↑, R↓) conformément à la norme ISO 230-2:2014 et évaluer la «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» de chaque axe de chacune des cinq machines;

c.

déterminer la moyenne arithmétique des valeurs de la «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» de chaque axe des cinq machines. Ces moyennes arithmétiques de la «répétabilité de positionnement unidirectionnelle»Formula deviennent la valeur garantie de chaque axe du modèle

Formula

;

d.

la liste de la catégorie 2 se référant à chaque axe linéaire, il y aura autant de valeurs de la ‘«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» garantie’ qu’il y a d’axes linéaires;

e.

si un axe quelconque d’un modèle de machine non visé par les alinéas 2B001.a. à 2B001.c. a une ‘«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» garantie’ égale ou inférieure à celle de chaque modèle de machine-outil plus 0,7 μm, le fabricant devrait être tenu de réaffirmer le niveau de précision tous les dix-huit mois.


6.

Aux fins des alinéas 2B001.a. à 2B001.c., l’incertitude de mesure pour la «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» des machines-outils, telle que définie par la norme internationale ISO 203-2:2014 ou par des normes nationales équivalentes, ne doit pas être prise en compte.


7.

Aux fins des alinéas 2B001.a. à 2B001.c., le mesurage des axes est réalisé conformément à la procédure d’essai prévue au paragraphe 5.3.2 de la norme ISO 230-2:2014. Les essais portant sur des axes d’une longueur supérieure à 2 mètres sont réalisés sur des segments de 2 mètres. Les axes supérieurs à 4 mètres nécessitent plusieurs essais (deux essais pour les axes dont la longueur est supérieure à 4 mètres et n’excède pas 8 mètres, trois essais pour les axes dont la longueur est supérieure à 8 mètres et n’excède pas 12 mètres, etc.), portant chacun sur des segments de 2 mètres, répartis à intervalles réguliers sur toute la longueur de l’axe. Les segments soumis à essai sont régulièrement espacés sur la longueur totale de l’axe, l’éventuelle longueur en excès étant répartie de manière égale au début, au milieu et à la fin des segments soumis à essai. La valeur la plus faible de la «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» obtenue pour tous les segments ayant fait l’objet d’un essai est la valeur à déclarer.

 

2B001 Machines-outils et toute combinaison de celles-ci, pour l’enlèvement (ou la découpe) des métaux, céramiques ou matériaux «composites» pouvant, conformément aux spécifications techniques du fabricant, être équipées de dispositifs électroniques pour la «commande numérique», comme suit:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT 2B201.


Note 1:

Le paragraphe 2B001 ne vise pas les machines-outils spéciales limitées à la fabrication d’engrenages. Pour ces machines, voir le paragraphe 2B003.


Note 2:

Le paragraphe 2B001 ne vise pas les machines-outils spéciales limitées à la fabrication de l’un des composants suivants:

a.

vilebrequins ou arbres à cames;

b.

outils ou outils de coupe;

c.

vers d’extrudeuse;

d.

pièces de joaillerie gravées ou à facettes; ou

e.

prothèses dentaires.


Note 3:

Une machine-outil présentant au moins deux des trois propriétés suivantes: tournage, fraisage ou meulage (par exemple: une machine à tourner permettant le fraisage), doit faire l’objet d’une évaluation en fonction de chaque alinéa pertinent 2B001.a., b. ou c.


N.B.:

Pour les machines de finition optique, voir paragraphe 2B002.


a.

Machines-outils de tournage, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires; et

2.

ayant deux axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage».

Note:

L’alinéa 2B001 a. ne vise pas les machines de tournage spécialement conçues pour la production de lentilles de contact présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

contrôleur de machine limité à l’utilisation d’un logiciel ophtalmique pour la programmation partielle de la saisie de données; et

b.

pas de dispositif de succion.


b.

machines-outils de fraisage, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires; et

b.

trois axes linéaires et un axe de rotation pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»;

2.

ayant cinq axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage» présentant l’une des caractéristiques suivantes;

N.B.:

Les «machines-outils à mécanisme parallèle» sont définies à l’alinéa 2B001b.2.d.

a.

«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement inférieure à 1 m;

b.

«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,4 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement égale ou supérieure à 1 m et inférieure à 4 m;

c.

«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 6,0 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement égale ou supérieure à 4 m; ou

d.

étant une «machine-outil à mécanisme parallèle»;

Note technique:

Une machine-outil à mécanisme parallèle est une machine-outil dotée de plusieurs barres reliées à une plate-forme et à des actionneurs; chaque actionneur fait fonctionner la barre correspondante de façon simultanée et indépendante.

3.

«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» pour les machines à pointer égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires; ou

4.

machines à tailler à volant, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

«faux-rond de rotation» et «voile» de la broche inférieurs à (meilleurs que) 0,0004 mm, lecture complète de l’aiguille (TIR); et

b.

déviation angulaire du mouvement du chariot (lacets, roulis et tangage) inférieure à (meilleure que) 2 secondes d’arc, lecture complète de l’aiguille (TIR), sur 300 mm de déplacement;


c.

machines-outils de rectification, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires; et

b.

trois axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»; ou

2.

ayant cinq axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage» présentant l’une des caractéristiques suivantes;

a.

«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement inférieure à 1 m;

b.

«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,4 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement égale ou supérieure à 1 m et inférieure à 4 m; ou

c.

«répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 6,0 μm le long d’un ou de plusieurs axes linéaires avec une longueur de déplacement égale ou supérieure à 4 m.

Note:

L’alinéa 2B001.c. ne vise pas les machines de rectification suivantes:

a.

machines de rectification externe, interne, ou externe et interne, des cylindres, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

limitées à la rectification cylindrique; et

2.

limitées à une dimension ou à un diamètre extérieur maximal des pièces usinables de 150 mm;

b.

machines spécialement conçues en tant que machines à pointer n’ayant pas d’axe z ni d’axe w, ayant une «répétabilité de positionnement unidirectionnelle» égale ou inférieure à (meilleure que) 1,1 μm.

c.

rectifieuses de surfaces planes.


d.

machines à décharge électrique autres qu’à fil ayant deux axes de rotation ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»;


e.

machines-outils pour l’enlèvement des métaux, céramiques ou matériaux «composites», présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

élimination de matériau au moyen de l’un des procédés suivants:

a.

jets d’eau ou d’autres liquides, y compris ceux utilisant des additifs abrasifs;

b.

électrons; ou

c.

faisceaux «laser»; et

2.

au moins deux axes de rotation présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

pouvoir être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»; et

b.

précision de positionnement inférieure à (meilleure que) 0,003 °;


f.

machines de perçage pour trous profonds et machines de tournage modifiées pour le perçage de trous profonds, ayant une capacité maximale de profondeur de l’alésage supérieure à 5 m.

 

2B002 Machines-outils de finition optique à «commande numérique», équipées pour l’abrasion sélective pour produire des surfaces optiques non sphériques et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

finition de la forme inférieure à (meilleure que) 1,0 μm;


b.

finition de la rugosité inférieure à (meilleure que) 100 nm RMS;


c.

quatre axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»; et


d.

utilisant l’une des techniques suivantes:

1.

‘finition magnétorhéologique’;

2.

‘finition électrorhéologique’;

3.

‘finition par faisceau de particules énergétiques’;

4.

‘finition par membrane expansible’; ou

5.

‘finition par jet de fluide’.

 

Notes techniques:

Aux fins du paragraphe 2B002:

1.

La technique de ‘finition magnétorhéologique’ est une technique d’abrasion utilisant un fluide magnétique abrasif dont la viscosité est contrôlée par un champ magnétique.


2.

La technique de ‘finition électrorhéologique’ est une technique d’abrasion utilisant un fluide abrasif dont la viscosité est contrôlée par un champ électrique.


3.

La technique de ‘finition par faisceau de particules énergétiques’ consiste à utiliser des plasmas atomiques réactifs ou des faisceaux d’ions pour effectuer une abrasion sélective.


4.

La technique de ‘finition par membrane expansible’ est une technique utilisant une membrane pressurisée qui se déforme pour entrer en contact avec la pièce à usiner sur une petite surface.


5.

La technique de ‘finition par jet de fluide’ utilise un courant fluide pour l’abrasion.

 

2B003 Machines-outils à «commande numérique» ou manuelles et leurs composants, commandes et accessoires spécialement conçus, spécialement conçues pour raser, finir, rectifier ou roder les engrenages droits et à denture hélicoïdale et hélicoïdale double, durcis (Rc = 40 ou supérieur), ayant un diamètre du cercle primitif supérieur à 1250 mm et une largeur de denture de 15 % ou plus du diamètre du cercle primitif, finis jusqu’à une qualité AGMA 14 ou meilleure (équivalent à ISO 1328 classe 3).

 

2B004 «Presses isostatiques» à chaud, présentant toutes les caractéristiques suivantes, et leurs composants et accessoires spécialement conçus:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT 2B104 et 2B204.


a.

comportant un environnement thermique contrôlé dans la cavité fermée et possédant une cavité de travail d’un diamètre intérieur égal ou supérieur à 406 mm; et


b.

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

une pression de travail maximale supérieure à 207 MPa;

2.

un environnement thermique contrôlé supérieur à 1 773 K (1 500 °C); ou

3.

une capacité d’imprégnation aux hydrocarbures et d’élimination des produits gazeux de décomposition résultants.

 

Note technique:

La dimension de la cavité de travail désigne le diamètre intérieur de la cavité de travail de la presse dans laquelle la température et la pression de travail sont réalisées et ne comprend pas les dispositifs de montage. Cette dimension désignera, selon celle des deux chambres qui contient l’autre, soit le diamètre intérieur de la chambre haute pression, soit le diamètre intérieur de la chambre isolée du four, la valeur prise en considération étant la plus petite.

N.B.:

Pour les matrices, moules et outils spécialement conçus, voir 1B003, 9B009 et les listes de matériels de guerre.

 

2B005 Équipements spécialement conçus pour le dépôt, le traitement et le contrôle en cours d’opération de recouvrements, revêtements et modifications de surfaces inorganiques, comme suit, pour les substrats non électroniques, par des procédés mentionnés dans le tableau suivant l’alinéa 2E003.f. et dans les notes associées, leurs composants de manutention, placement, manipulation et commande automatisés spécialement conçus:

 

a.

équipements de production pour le dépôt en phase vapeur par procédé chimique (CVD), présentant toutes les caractéristiques suivantes:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT 2B105.

1.

un procédé modifié par l’une des techniques suivantes:

a.

dépôt en phase vapeur par procédé chimique pulsatoire

b.

déposition thermique par nucléation contrôlée (CNTD); ou

c.

dépôt en phase vapeur par procédé chimique assisté ou amélioré par plasma; et

2.

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

joints rotatifs sous vide poussé (inférieur ou égal à 0,01 Pa); ou

b.

dispositif de commande de l’épaisseur du revêtement in situ;


b.

équipements de production pour l’implantation ionique, ayant des courants du faisceau de 5 mA ou plus;


c.

équipements de production pour le dépôt en phase vapeur par procédé physique par faisceau d’électrons (EB-PVD), comportant des systèmes d’alimentation de plus de 80 kW et présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

un système de commande à «laser» du niveau du bain liquide, qui règle avec précision la vitesse d’avance du lingot; ou

2.

un dispositif de surveillance de la vitesse commandé par ordinateur, fonctionnant selon le principe de la photoluminescence des atomes ionisés dans le flux en évaporation, destiné à contrôler la vitesse de dépôt d’un revêtement contenant deux éléments ou plus;


d.

équipements de production pour la pulvérisation de plasma, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

fonctionnement sous atmosphère contrôlée à pression réduite (inférieure ou égale à 10 kPa, mesurée à 300 mm au-dessus de la sortie du pulvérisateur du pistolet) dans une chambre à vide capable d’évacuer l’air jusqu’à 0,01 Pa avant le processus de pulvérisation; ou

2.

dispositif de commande de l’épaisseur du revêtement in situ;


e.

équipements de production pour le dépôt par pulvérisation cathodique pouvant avoir des densités de courant égales ou supérieures à 0,1 mA/mm2 à une vitesse de dépôt égale ou supérieure à 15 μm/heure;


f.

équipements de production pour le dépôt par arc cathodique, comportant une grille d’électro-aimants pour la commande de direction du spot d’arc à la cathode;


g.

équipements de production pour le placage ionique permettant la mesure in situ de l’une des caractéristiques suivantes:

1.

épaisseur du revêtement sur le substrat et contrôle du débit; ou

2.

caractéristiques optiques.


Note:

Le paragraphe 2B005 ne vise pas les équipements pour le dépôt chimique en phase vapeur, pour le dépôt par arc cathodique, pour le dépôt par pulvérisation cathodique, pour le placage ionique ou pour l’implantation ionique, spécialement conçus pour outils de coupe ou d’usinage.

 

2B006 Systèmes de contrôle dimensionnel ou de mesure, équipements et «ensembles électroniques» comme suit:

a.

machines de mesure à coordonnées (CMM) à commande par calculateur ou à «commande numérique», présentant, en tout point situé dans la plage de fonctionnement de la machine (c’est-à-dire à l’intérieur de la longueur des axes), une erreur maximale admissible de la mesure de la longueur (E0,MPE) à trois dimensions (volumétrique) égale ou inférieure à (meilleure que) (1,7 + L/1 000) μm (L représentant la longueur mesurée, exprimée en mm), conformément à la norme ISO 10360-2:2009;

Note technique:

L’E0,MPE de la configuration la plus précise de la CMM spécifiée par le fabricant (par exemple, le mieux de ce qui suit: palpeur, longueur du stylet, paramètres de mouvement, environnement), «avec toutes les corrections disponibles», doit être comparée au seuil de 1,7+L/1 000 μm.

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT 2B206.


b.

instruments de mesure de déplacement linéaire et angulaire, comme suit:

1.

instruments de mesure de ‘déplacement linéaire’ présentant l’une des caractéristiques suivantes:

Note:

Les interféromètres «laser» de mesure du déplacement ne sont visés qu’à l’alinéa 2B006.b.1.c.

Note technique:

Aux fins du paragraphe 2B006.b.1. ‘déplacement linéaire’ signifie le changement de distance entre la sonde de mesure et l’objet mesuré.

a.

systèmes de mesure de type non à contact, ayant une «résolution» égale ou inférieure à (meilleure que) 0,2 μm dans une gamme de mesure égale ou inférieure à 0,2 mm;

b.

systèmes transformateurs différentiels à variable linéaire présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

«linéarité» égale ou inférieure à (meilleure que) 0,1 % mesurée de 0 à la ‘plage de fonctionnement complète’ pour les LVDT dont la plage est égale ou supérieure à 5 mm; ou

b.

«linéarité» égale ou inférieure à (meilleure que) 0,1 % mesurée de 0 à 5 mm pour les LVDT dont la plage est supérieure à ± 5 mm; et

2.

dérive égale ou inférieure à (meilleure que) 0,1 % par jour à une température ambiante normale de la salle d’essai ± 1 K;

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 2B006.b.1.b., la ‘plage de fonctionnement complète’ correspond à la moitié du déplacement linéaire total possible du LVDT. Par exemple, les LVDT ayant une ‘plage de fonctionnement complète’ égale et supérieure à ± 5 mm peuvent entraîner un déplacement linéaire total possible de 10 mm.

c.

systèmes de mesure présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

contenant un «laser»; et

2.

capables de maintenir, pendant au moins 12 heures, à une température de 20 ± 1 °C, tous les éléments suivants:

a.

une «résolution» pour la pleine échelle de 0,1μm ou moins (meilleure); et

b.

capables de parvenir à une «incertitude de mesure» égale ou inférieure à (meilleure que) (0,2 + L/2 000) μm (L représentant la longueur mesurée, exprimée en mm) en tout point situé dans la plage de mesure, lorsqu’ils sont compensés pour l’indice de réfraction de l’air; ou

d.

«ensembles électroniques» conçus spécialement pour fournir une capacité de rétroaction dans les systèmes visés à l’alinéa 2B006.b.1.c.;

Note:

L’alinéa 2B006.b.1. ne vise pas les systèmes de mesure à interféromètres, avec un système de contrôle automatique conçu pour n’utiliser aucune technique de rétroaction, contenant un «laser» afin de mesurer les erreurs du mouvement du chariot des machines-outils, des machines de contrôle dimensionnel, ou des équipements similaires.

2.

instruments de mesure de déplacement angulaire présentant une «précision» de positionnement angulaire égale ou inférieure à (meilleur que) 0,00025 °;

Note:

L’alinéa 2B006.b.2. ne vise pas les instruments optiques tels que les autocollimateurs utilisant la lumière collimatée (par exemple, la lumière laser) pour détecter le déplacement angulaire d’un miroir.


c.

équipements destinés à mesurer la rugosité de surface (y compris les défauts de surface), en mesurant la dispersion optique, avec une sensibilité égale ou inférieure à (meilleure que) 0,5 nm.


Note:

Le paragraphe 2B006 inclut les machines-outils, autres que celles figurant au paragraphe 2B001, pouvant servir de machines de mesure si elles correspondent aux critères établis pour la fonction de machines de mesure, ou si elles dépassent ces critères.

 

2B007 «Robots» présentant l’une des caractéristiques suivantes et leurs unités de commande et «effecteurs terminaux» spécialement conçus:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT 2B207.


a.

ayant une capacité, en temps réel, de traitement de l’image en trois dimensions réelles ou d’‘analyse de scène’ en trois dimensions réelles, afin de créer ou de modifier des «programmes» ou des données de programmes numériques;

Note technique:

La limitation visant l’analyse de scène ne comprend pas l’approximation de la troisième dimension par la vision sous un angle donné ni l’interprétation d’une échelle de gris limitée en vue de la perception de la profondeur ou de la texture pour les tâches autorisées (2 1/2 D).


b.

spécialement conçus pour satisfaire aux normes nationales de sécurité relatives aux environnements d’armements potentiellement explosifs;

Note:

L’alinéa 2B007.b ne vise pas les «robots» spécialement conçus pour les cabines de peinture au pistolet.


c.

spécialement conçus ou durcis au rayonnement pour résister à une dose de radiation totale de plus de 5 × 103 Gy (silicium) sans que leur fonctionnement soit altéré; ou

Note technique:

Le terme Gy (silicium) désigne l’énergie en Joules par kilogramme absorbé par un échantillon de silicium non blindé lorsqu’il est exposé à une radiation ionisante.


d.

spécialement conçus pour opérer à des altitudes supérieures à 30 000 m.

 

2B008 Ensembles ou unités spécialement conçus pour machines-outils, ou les systèmes ou équipements de contrôle dimensionnel ou de mesure, comme suit:

 

a.

unités de rétroaction en position linéaire ayant une «précision» globale inférieure à (meilleure que) (800 + (600 × L/1 000)] nm (L représentant la longueur réelle exprimée en mm);

N.B.:

pour les systèmes «laser», voir également la note à l’alinéa 2B006.b.1.c et d.


b.

unités de rétroaction en position rotative ayant une «précision» inférieure à (meilleure que) 0,00025 °;

N.B.:

Pour les systèmes «laser», voir également la note à l’alinéa 2B006.b.2.

Note:

Les alinéas 2B008.a. et 2B008.b. visent les unités conçues pour déterminer les informations de positionnement à des fins de contrôle par rétroaction, tels les dispositifs de type inductif, échelles graduées, systèmes à infrarouges ou systèmes à «laser».


c.

«tables rotatives inclinables» et «broches basculantes» qui, conformément aux spécifications techniques du fabricant, peuvent renforcer des machines-outils, de sorte qu’elles atteignent ou dépassent les limites fixées à la sous-catégorie 2B.

 

2B009 Machines de tournage centrifuge et machines de fluotournage qui, conformément aux spécifications techniques du fabricant, peuvent être équipées d’unités de «commande numérique» ou d’une commande par ordinateur et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT 2B109 ET 2B209.


a.

trois axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»; et


b.

une force de roulage de plus de 60 kN.

 

Note technique:

Aux fins du paragraphe 2B009, les machines combinant les fonctions de tournage centrifuge et de fluotournage sont assimilées à des machines de fluotournage.

 

2B104 «Presses isostatiques», autres que celles visées au paragraphe 2B004, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT 2B204.


a.

pression de travail maximale égale ou supérieure à 69 MPa;


b.

conçues pour atteindre et maintenir un environnement thermique contrôlé de 873 K (600 °C) ou plus; et


c.

une chambre d’un diamètre égal ou supérieur à 254 mm.

 

2B105 Fours pour dépôt chimique en phase vapeur (CVD), autres que ceux visés à l’alinéa 2B005.a, conçus ou modifiés pour la densification des matériaux composites carbone-carbone.

 

2B109 Machines de fluotournage, autres que celles visées au paragraphe 2B009, et leurs composants spécialement conçus, comme suit:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT 2B209.


a.

machines de fluotournage présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

pouvant, conformément aux spécifications techniques du fabricant, être équipées d’unités de «commande numérique» ou d’une commande par ordinateur, même si elles ne le sont pas à l’origine; et

2.

ayant plus de deux axes pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»;


b.

composants spécialement conçus pour les machines de fluotournage visées au paragraphe 2B009 ou à l’alinéa 2B109.a.


Note:

Le paragraphe 2B109 ne vise pas les machines non utilisables pour la production des composants et équipements de propulsion (par exemple les corps de propulseurs) pour les systèmes visés au paragraphe 9A005 ou aux alinéas 9A007.a ou 9A105.a.

 

Note technique:

Aux fins du paragraphe 2B109, les machines combinant les fonctions de tournage centrifuge et de fluotournage sont assimilées à des machines de fluotournage.

 

2B116 Systèmes d’essai aux vibrations, équipements et composants, comme suit:

 

a.

systèmes d’essai aux vibrations faisant appel à des techniques de rétroaction ou de servo-commande à boucle fermée et comprenant une commande numérique, capables de faire vibrer un système à 10 g RMS ou plus entre 20 Hz et 2 kHz tout en transmettant des forces égales ou supérieures à 50 kN, mesurées ‘table nue’;


b.

commandes numériques, associées aux logiciels d’essais aux vibrations spécialement conçus, avec une ‘bande passante du contrôle en temps réel’ supérieure à 5 kHz conçues pour être utilisées avec les systèmes d’essai aux vibrations visés à l’alinéa 2B116.a;

Note technique:

À l’alinéa 2B116.b, la ‘bande passante du contrôle en temps réel’ est le débit maximum auquel une commande peut exécuter des cycles complets d’échantillonnage, de traitement de données et de transmission de signaux de contrôle.


c.

pots vibrants, avec ou sans amplificateurs associés, capables de transmettre une force égale ou supérieure à 50 kN, mesurée «table nue», et utilisables dans les systèmes d’essai aux vibrations visés à l’alinéa 2B116.a;


d.

structures support des pièces à tester et équipements électroniques conçus pour combiner plusieurs pots vibrants en un système vibrant complet capable de fournir une force combinée effective égale ou supérieure à 50 kN, mesurée ‘table nue’, utilisables dans les systèmes d’essai aux vibrations visés à l’alinéa 2B116.a.

 

Note technique:

Au paragraphe 2B116, l’expression ‘table nue’ désigne une table plate ou une surface sans installation ni équipement.

2B117 Commandes des équipements et processus, autres que ceux spécifiés au paragraphe 2B004, à l’alinéa 2B005.a, aux paragraphes 2B104 ou 2B105, conçus ou modifiés pour la densification et la pyrolyse des pièces composites des tuyères de fusées et des nez de véhicules de rentrée.

 

2B119 Machines d’équilibrage et équipements connexes, comme suit:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT 2B219.


a.

machines d’équilibrage présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

ne pouvant pas équilibrer des rotors/ensembles d’une masse supérieure à 3 kg;

2.

capables d’équilibrer des rotors/ensembles à des vitesses supérieures à 12 500 tours/min;

3.

capables d’effectuer des corrections d’équilibrage selon deux plans ou plus; et

4.

capables de réaliser l’équilibrage jusqu’à un balourd résiduel de 0,2 g × mm par kg de masse du rotor;

Note:

L’alinéa 2B119.a. ne vise pas les machines d’équilibrage conçues ou modifiées pour des équipements dentaires ou autres équipements médicaux.


b.

têtes indicatrices conçues ou modifiées pour être utilisées avec les machines visées à l’alinéa 2B119.a.

Note technique:

Les têtes indicatrices sont parfois connues sous le nom d’instruments d’équilibrage.

 

2B120 Simulateurs de mouvement ou tables rotatives présentant toutes les caractéristiques suivantes:

 

a.

deux axes ou plus;


b.

conçus ou modifiés pour incorporer des bagues collectrices ou des dispositifs intégrés sans contact capables de transmettre l’alimentation électrique, des signaux d’information ou les deux; et


c.

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

pour chaque axe présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

pouvant atteindre des taux de 400 degrés/s ou plus, ou 30 degrés/s ou moins; et

b.

une résolution de taux égale ou inférieure à 6 degrés/s et une précision égale ou inférieure à 0,6 degré/s;

2.

ayant, dans le pire des cas, une stabilité de taux égale à ou meilleure que (inférieure à) plus ou moins 0,05 %, calculée en moyenne sur 10 degrés ou plus; ou

3.

une «précision» de positionnement égale ou inférieure à (meilleure que) 5 secondes d’arc.

Note 1: Le paragraphe 2B120 ne vise pas les tables rotatives conçues ou modifiées pour des machines-outils ou des équipements médicaux. Pour les contrôles des tables rotatives de machines-outils, voir le paragraphe 2B008.

Note 2:

Les simulateurs de mouvement ou tables rotatives mentionnés au paragraphe 2B120 restent visés, qu’ils soient ou non pourvus de bagues collectrices ou de dispositifs intégrés sans contact au moment de l’exportation.

 

2B121 Tables de positionnement (équipements capables d’effectuer un positionnement rotatif précis dans n’importe quel axe), autres que celles visées au paragraphe 2B120, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

 

a.

deux axes ou plus; et


b.

une «précision» de positionnement égale ou inférieure à (meilleure que) 5 secondes d’arc.


Note:

Le paragraphe 2B121 ne vise pas les tables rotatives conçues ou modifiées pour des machines-outils ou des équipements médicaux. Pour les contrôles des tables rotatives de machines-outils, voir le paragraphe 2B008.

 

2B122 Centrifugeuses capables d’imprimer des accélérations supérieures à 100 g et conçues ou modifiées pour incorporer des bagues collectrices ou des dispositifs intégrés sans contact capables de transmettre l’alimentation électrique, des signaux d’information ou les deux.

 

Note:

Les centrifugeuses mentionnées au paragraphe 2B122 restent visées, qu’elles soient ou non pourvues de bagues collectrices ou de dispositifs intégrés sans contact au moment de l’exportation.

 

2B201 Machines-outils et toutes combinaisons de celles-ci, autres que celles visées au paragraphe 2B001, comme suit, pour l’enlèvement ou la découpe des métaux, céramiques ou matériaux «composites» pouvant, conformément aux spécifications techniques du fabricant, être équipées de dispositifs électroniques pour la «commande de contournage» simultanée sur deux axes ou plus:

 

Note technique :

Les niveaux de ‘précision de positionnement’ garantis tirés, conformément aux procédures ci-dessous, de mesures effectuées selon la norme ISO 230-2:1988  (1) ou des normes nationales équivalentes peuvent être utilisés pour chaque modèle de machine-outil s’ils sont fournis aux autorités nationales – et acceptés par celles-ci – en lieu et place des protocoles d’essai individuels. Détermination de la ‘précision de positionnement’ garantie:

    a.

    sélectionner cinq machines d’un modèle à évaluer;


    b.

    mesurer les précisions d’axe linéaire conformément à la norme ISO 230-2:1988  (1);


c.

déterminer la valeur de la précision (A) pour chaque axe de chaque machine. La méthode de calcul de la valeur de la précision est décrite dans la norme ISO 230-2:1988  (1);


d.

déterminer la moyenne de la valeur de la précision pour chaque axe. La moyenne devient la ‘précision de positionnement’ garantie de chaque axe pour le modèle (Âx, Ây …);


e.

le paragraphe 2B201 se référant à chaque axe linéaire, il y aura autant de valeurs de ‘précision de positionnement’ garantie qu’il y a d’axes linéaires;


f.

si un axe quelconque d’une machine-outil non visée par les alinéas 2B201.a., 2B201.b. ou 2B201.c. a une ‘précision de positionnement’ garantie égale ou inférieure à (meilleure que) 6 μm dans le cas des machines de rectification et égale ou inférieure à (meilleure que) 8 μm dans le cas des machines de fraisage et de tournage, déterminée dans les deux cas conformément à la norme ISO 230-2:1988  (1) , le fabricant devrait être tenu de réaffirmer le niveau de précision tous les dix-huit mois.


a.

machines-outils de fraisage, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

‘précisions de positionnement’, «avec toutes les corrections disponibles», égales ou inférieures à (meilleures que) 6 μm le long de l’un quelconque des axes linéaires selon la norme ISO 230-2:1988 (1) ou des normes nationales équivalentes;

2.

deux axes de rotation de contournage ou plus; ou

3.

ayant cinq axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»;

Note:

L’alinéa 2B201.a. ne vise pas les fraiseuses présentant les caractéristiques suivantes:

a.

un déplacement de l’axe X de plus de 2 m; et

b.

une ‘précision de positionnement’ globale sur l’axe X supérieure à (pire que) 30 μm.


b.

Machines-outils de rectification, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

‘précisions de positionnement’, «avec toutes les corrections disponibles», égales ou inférieures à (meilleures que) 4 μm le long de l’un quelconque des axes linéaires selon la norme ISO 230-2:1988 (2) ou des normes nationales équivalentes;

2.

deux axes de rotation de contournage ou plus; ou

3.

ayant cinq axes ou plus pouvant être coordonnés simultanément pour la «commande de contournage»;

Note:

L’alinéa 2B001.b. ne vise pas les machines de rectification suivantes:

a.

machines de rectification externe, interne, ou externe et interne, des cylindres, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

limitées à une capacité maximale des pièces usinables de 150 mm de dimension ou de diamètre extérieur; et

2.

axes limités à x, z et c;

b.

machines à pointer dépourvues d’axe z ou w dont la ‘précision de positionnement’ globale est inférieure à (meilleure que) 4 μm selon la norme ISO 230-2:1988 ou des normes nationales équivalentes.

c.

Machines-outils de tournage ayant des ‘précisions de positionnement’, «avec toutes les corrections disponibles», inférieures à (meilleures que) 6 μm le long de l’un quelconque des axes linéaires (positionnement global) selon la norme ISO 230-2:1988 ou des normes nationales équivalentes, pour les machines capables d’usiner des diamètres supérieurs à 35 mm;

Note:

L’alinéa 2B201.c. ne vise pas les tours à barre (Swissturn) qui n’usinent les barres qu’en enfilade si le diamètre maximal des barres est égal ou inférieur à 42 mm et s’il n’est pas possible de monter des mandrins. Les machines peuvent être à même de percer et de fraiser des pièces d’un diamètre inférieur à 42 mm.

Note 1:

Le paragraphe 2B201 ne vise pas les machines-outils spéciales limitées à la fabrication de l’un des composants suivants:

a.

engrenages;

b.

vilebrequins ou arbres à cames;

c.

outils ou outils de coupe;

d.

vers d’extrudeuse;

Note 2:

Une machine-outil présentant au moins deux des trois propriétés suivantes: tournage, fraisage ou meulage (par exemple: une machine à tourner permettant le fraisage), doit faire l’objet d’une évaluation en fonction de chaque alinéa pertinent 2B201.a., b. ou c.

 

2B204 «Presses isostatiques», autres que celles visées aux paragraphes 2B004 ou 2B104, et équipements correspondants, comme suit:

 

a.

«presses isostatiques» présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

capables d’atteindre une pression maximale de travail égale ou supérieure à 69 MPa; et

2.

ayant une chambre d’un diamètre intérieur supérieur à 152 mm;


b.

mandrins, moules et commandes spécialement conçus pour les «presses isostatiques» visées à l’alinéa 2B204.a.

 

Note technique:

Au paragraphe 2B204, la dimension intérieure de la chambre est celle de la chambre dans laquelle sont obtenues la pression et la température de travail et n’inclut pas les fixations. Cette dimension désignera, selon celle des deux chambres qui contient l’autre, soit le diamètre intérieur de la chambre haute pression, soit le diamètre intérieur de la chambre isolée du four, la valeur prise en considération étant la plus petite.

 

2B206 Machines, instruments ou systèmes de contrôle dimensionnel, autres que ceux cités au paragraphe 2B006, comme suit:

a.

machines de mesure à coordonnées (CMM) à commande par calculateur ou à commande numérique présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

ayant seulement deux axes et une erreur maximale admissible de mesure de la longueur le long de tout axe (unidimensionnel) – toute combinaison de E0x,MPE, E0y,MPE, ou E0z,MPE – égale ou inférieure à (meilleure que) (1,25 + L/1 000) μm (L représentant la longueur mesurée, exprimée en mm), en tout point situé dans la plage de fonctionnement de la machine (c’est-à-dire à l’intérieur de la longueur des axes), conformément à la norme ISO 10360-2:2009; ou

2.

trois axes ou plus et ayant une erreur maximale admissible de mesure de la longueur (E0,MPE) égale ou inférieure à (meilleure que) (1,7 + L/800) μm (L représentant la longueur mesurée, exprimée en mm), en tout point situé dans la plage de fonctionnement de la machine (c’est-à-dire à l’intérieur de la longueur des axes), conformément à la norme ISO 10360-2:2009;

 

Note technique:

L’E0,MPE de la configuration la plus précise de la CMM spécifiée conformément à la norme ISO 10360-2:2009 par le fabricant (par exemple, le mieux de ce qui suit: palpeur, longueur du stylet, paramètres de mouvement, environnement), avec toutes les corrections disponibles, doit être comparée au seuil de 1,7+L/800 μm.


b.

systèmes pour la vérification linéaire-angulaire simultanée des demi-coques présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

«incertitude de mesure» sur un axe linéaire quelconque égale ou inférieure à (meilleure que) 3,5 μm par 5 mm; et

2.

«écart de positionnement angulaire» égal ou inférieur à (meilleur que) 0,02 °.


Note 1:

Les machines-outils pouvant servir de machines de mesure sont visées si elles correspondent aux critères établis pour la fonction de machines-outils ou la fonction de machines de mesure, ou si elles dépassent ces critères.


Note 2:

Une machine décrite au paragraphe 2B206 est visée si elle dépasse la limite de contrôle, à un point quelconque de sa gamme de fonctionnement.

 

Notes techniques:

Toutes les valeurs de mesure figurant dans le paragraphe 2B206 représentent des déviations positives ou négatives autorisées par rapport à la valeur prescrite, c’est-à-dire pas la totalité de la gamme.

 

2B207 «Robots», «effecteurs terminaux» et leurs unités de commande, autres que ceux visés au paragraphe 2B007, comme suit:

a.

«robots» ou «effecteurs terminaux» spécialement conçus pour répondre aux normes nationales de sécurité applicables à la manipulation d’explosifs brisants (par exemple répondant aux spécifications de la codification relative à l’électricité pour les explosifs brisants);


b.

unités de commande spécialement conçues pour l’un des «robots» ou «effecteurs terminaux» visés à l’alinéa 2B207.a.

 

2B209 Machines de fluotournage ou de tournage centrifuge capables de remplir des fonctions de fluotournage, autres que celles visées aux paragraphes 2B009 ou 2B109, et mandrins, comme suit:

a.

machines présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

ayant trois galets ou plus (actifs ou de guidage); et

2.

pouvant, conformément aux spécifications du fabricant, être équipées d’unités de «commande numérique» ou de commande par ordinateur;


b.

mandrins de tournage conçus pour tourner des rotors cylindriques d’un diamètre intérieur variant entre 75 et 400 mm.


Note:

L’alinéa 2B209.a vise les machines qui n’ont qu’un seul galet conçu pour déformer le métal et deux galets auxiliaires pour retenir le mandrin, mais ne participant pas directement au processus de déformation.

 

2B219 Machines centrifuges d’équilibrage multiplans, fixes ou déplaçables, horizontales ou verticales, comme suit:

a.

machines centrifuges d’équilibrage conçues pour équilibrer des rotors flexibles d’une longueur égale ou supérieure à 600 mm et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

diamètre utile ou diamètre de tourillon supérieur à 75 mm;

2.

capacité de masse de 0,9 à 23 kg; et

3.

pouvant effectuer des équilibrages à une vitesse de rotation supérieure à 5 000 tours/min;


b.

machines centrifuges d’équilibrage conçues pour équilibrer des composants de rotors cylindriques, creux et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

diamètre de tourillon supérieur à 75 mm;

2.

capacité de masse de 0,9 à 23 kg;

3.

capables de limiter le déséquilibre résiduel à 0,01 kg × mm/kg par plan ou moins; et

4.

être du type actionné par courroie.

 

2B225 Manipulateurs à distance pouvant être utilisés pour agir à distance dans des opérations de séparation radiochimique ou des cellules chaudes, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a.

la capacité de pénétrer une paroi de cellule chaude égale ou supérieure à 0,6 m (pénétration de la paroi); ou


b.

la capacité de franchir le sommet d’une paroi de cellule chaude d’une épaisseur égale ou supérieure à 0,6 m (franchissement de la paroi).

 

Note technique:

Les manipulateurs à distance assurent la transmission des commandes du conducteur humain à un bras de manœuvre à distance et à un dispositif terminal. Ils peuvent être du type ‘maître/esclave’ ou être commandés par un manche à balai ou un clavier.

 

2B226 Fours à induction (à vide ou à gaz inerte) sous atmosphère contrôlée et leurs systèmes d’alimentation électrique, comme suit:

N.B:

VOIR ÉGALEMENT 3B.


a.

fours présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

capables de fonctionner au-dessus de 1123 K (850 °C);

2.

ayant des bobines d’induction d’un diamètre inférieur ou égal à 600 mm; et

3.

conçus pour des puissances de 5 kW ou plus;


b.

systèmes d’alimentation électrique d’une puissance de 5 kW ou plus, spécialement conçus pour les fours visés à l’alinéa 2B226.a.


Note:

L’alinéa 2B226.a ne vise pas les fours conçus pour le traitement des plaquettes de semi-conducteurs.

 

2B227 Fours de fusion et de coulée sous vide ou autres fours à environnement contrôlé pour métallurgie et leurs équipements connexes, comme suit:

a.

fours de refonte et de coulée à arc présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

capacité des électrodes consommables comprise entre 1 000 cm3 et 20 000 cm3; et

2.

capables de fonctionner à des températures de fusion supérieures à 1 973 K (1 700 °C);


b.

fours de fusion à faisceau d’électrons et fours à atomisation et à fusion de plasma présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

puissance égale ou supérieure à 50 kW; et

2.

capables de fonctionner à des températures de fusion supérieures à 1 473 K (1200 °C);


c.

systèmes de commande et de surveillance par ordinateur spécialement mis au point pour l’un des fours visés aux alinéas 2B227.a ou b.

2B228 Équipements de fabrication ou d’assemblage de rotors, équipements à dresser pour rotors, mandrins et matrices pour la formation de soufflets, comme suit:

a.

équipements d’assemblage de rotors pour l’assemblage de sections, chicanes et bouchons de tubes de rotors de centrifugeuses à gaz;

Note:

L’alinéa 2B228.a inclut les mandrins de précision, les dispositifs de fixation et les machines d’ajustement fretté.


b.

équipements à dresser pour rotors en vue de l’alignement des sections de tubes de rotors de centrifugeuses à gaz par rapport à un axe commun;

 

Note technique:

À l’alinéa 2B228.b, pareil équipement comprendra normalement des capteurs de mesure de précision reliés à un ordinateur qui commande ensuite l’action de dispositifs de serrage pneumatique (par exemple, en vue d’aligner les sections de tubes de rotor).


c.

mandrins et matrices de formation de soufflets pour la production de soufflets à circonvolution unique.

Note technique:

À l’alinéa 2B228.c, les soufflets présentent toutes les caractéristiques suivantes:

1.

diamètre intérieur entre 75 et 400 mm;

2.

longueur égale ou supérieure à 12,7 mm;

3.

circonvolution unique ayant une profondeur supérieure à 2 mm; et

4.

fabriqués en alliages d’aluminium à résistance élevée, en acier maraging ou en «matériaux fibreux ou filamenteux» ayant une résistance élevée.

 

2B230 ‘Capteurs de pression’ de type quelconque capables de mesurer des pressions absolues et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

 

a.

les éléments sensibles constitués ou revêtus d’aluminium, d’alliage d’aluminium, d’oxyde d’aluminium (alumine ou saphir), de nickel ou d’alliage de nickel contenant plus de 60 % de nickel en poids, ou de polymères d’hydrocarbures entièrement fluorés;


b.

joints, le cas échéant, indispensables pour sceller les éléments sensibles et en contact direct avec le médium de procédé, constitués ou revêtus d’aluminium, d’alliage d’aluminium, d’oxyde d’aluminium (alumine ou saphir), de nickel ou d’alliage de nickel contenant plus de 60 % de nickel en poids, ou de polymères d’hydrocarbures entièrement fluorés; et


c.

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

une pleine échelle inférieure à 13 kPa et une ‘précision’ meilleure que ± 1 % (pleine échelle); ou

2.

une pleine échelle égale ou supérieure à 13 kPa et une ‘précision’ meilleure que ± 130 Pa lorsqu’elle est mesurée à 13 kPa.

 

Notes techniques:

1.

Au paragraphe 2B230, ‘capteur de pression’ désigne un dispositif qui transforme les mesures de pression en signal électrique.


2.

Aux fins du paragraphe 2B230, la ‘précision’ inclut la non-linéarité, l’hystérésis et la répétabilité à la température ambiante.

2B231 Pompes à vide présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

un col d’entrée égal ou supérieur à 380 mm;


b.

une capacité de pompage égale ou supérieure à 15 m3/s; et


c.

la capacité de produire un vide final meilleur que 13 mPa.

 

Notes techniques:

1.

La capacité de pompage est déterminée au point de mesure avec de l’azote ou de l’air.


2.

Le vide final est déterminé à l’entrée de la pompe, l’entrée de la pompe étant fermée.

 

2B232 Systèmes à canon à grande vitesse (systèmes à propulsion, au gaz, à bobine, électromagnétiques ou électrothermiques, et autres systèmes avancés) capables d’accélérer des projectiles jusqu’à 1,5 km/s ou plus.

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE.

 

 

2B233 Compresseurs à vis, à soufflet d’étanchéité et pompes à vide, à vis, à soufflet d’étanchéité.

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT 2B350.i.


a.

capables de fournir un débit d’entrée d’un volume égal ou supérieur à 50 m3/h;


b.

capable d’atteindre un taux de compression égal ou supérieur à 2:1; et


c.

dont toutes les surfaces entrant en contact avec le gaz de procédé sont constituées de l’un des matériaux suivants:

1.

aluminium ou alliage d’aluminium;

2.

oxyde d’aluminium;

3.

acier inoxydable;

4.

nickel ou alliage de nickel;

5.

bronze phosphoreux; ou

6.

fluoropolymères.

 

2B350 Installations, équipements et composants pour la production de substances chimiques, comme suit:

 

a.

réacteurs ou cuves de réaction, avec ou sans agitateurs, d’un volume (géométrique) interne total supérieur à 0,1 m3 (100 litres) et inférieur à 20 m3 (20 000 litres), dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques contenues ou à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:

1.

‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome;

2.

fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor);

3.

verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre);

4.

nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel;

5.

tantale ou ‘alliages’ de tantale;

6.

titane ou ‘alliages’ de titane;

7.

zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; ou

8.

niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium;


b.

agitateurs conçus pour utilisation dans des réacteurs ou cuves de réaction visés à l’alinéa 2B350.a. et les hélices, pales ou tiges conçus pour ces agitateurs, dans lesquels toutes les surfaces des agitateurs venant en contact direct avec les substances chimiques contenues ou à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:

1.

‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome;

2.

fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor);

3.

verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre);

4.

nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel;

5.

tantale ou ‘alliages’ de tantale;

6.

titane ou ‘alliages’ de titane;

7.

zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; ou

8.

niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium;


c.

cuves, citernes ou receveurs d’un volume (géométrique) interne total supérieur à 0,1 m3 (100 litres) dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques contenues ou à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:

1.

‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome;

2.

fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor);

3.

verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre);

4.

nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel;

5.

tantale ou ‘alliages’ de tantale;

6.

titane ou ‘alliages’ de titane;

7.

zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; ou

8.

niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium;


d.

échangeurs de chaleur ou condenseurs avec une surface de transfert de chaleur supérieure à 0,15 m2 et inférieure à 20 m2 et les tuyaux, plaques, serpentins ou blocs (noyaux) conçus pour ces échangeurs de chaleur ou condenseurs, dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:

1.

‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome;

2.

fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor);

3.

verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre);

4.

graphite ou ‘carbone graphite’;

5.

nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel;

6.

tantale ou ‘alliages’ de tantale;

7.

titane ou ‘alliages’ de titane;

8.

zirconium ou ‘alliages’ de zirconium;

9.

carbure de silicium;

10.

carbure de titane; ou

11.

niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium;


e.

colonnes de distillation ou d’absorption de diamètre intérieur supérieur à 0,1 mètre et les distributeurs de liquide, distributeurs de vapeur ou collecteurs de liquide conçus pour ces colonnes de distillation ou d’absorption, dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:

1.

‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome;

2.

fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor);

3.

verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre);

4.

graphite ou ‘carbone graphite’;

5.

nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel;

6.

tantale ou ‘alliages’ de tantale;

7.

titane ou ‘alliages’ de titane;

8.

zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; ou

9.

niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium;


f.

équipements de remplissage fonctionnant à distance dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:

1.

‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome; ou

2.

nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel;


g.

vannes et soupapes, et leurs composants:

1.

vannes et soupapes présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

une ‘taille nominale’ supérieure à 10 mm (3/8″); et

b.

toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques produites, traitées ou contenues sont constituées de l’un des ‘matériaux résistant à la corrosion’ suivants:

2.

vannes et soupapes, autres que celles visées à l’alinéa 2B350.g.1., présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

une ‘taille nominale’ égale ou supérieure à 25,4 mm (1″) et égale ou inférieure à 101,6 mm (4″);

b.

boîtiers (corps de valve) ou chemises préformées;

c.

un élément obturateur interchangeable; et

d.

toutes les surfaces du boîtier (corps de valve) ou de la chemise préformée venant en contact direct avec les substances chimiques produites, traitées ou contenues sont constituées de l’un des ‘matériaux résistant à la corrosion’;

3.

composants conçus pour les vannes et soupapes visées aux alinéas 2B350.g.1. ou 2B350.g.2., dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques produites, traitées ou contenues sont constituées de l’un des ‘matériaux résistant à la corrosion’;

a.

boîtiers (corps de valve);

b.

chemises préformées;

 

Notes techniques:

1.

Aux fins de l’alinéa 2B350.g., les ‘matériaux résistant à la corrosion’ désignent l’un des matériaux suivants:

a.

nickel ou alliages contenant plus de 40 % en poids de nickel;

b.

‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome;

c.

fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor);

d.

verre (y compris revêtement vitrifié ou émaillé);

e.

tantale ou ‘alliages’ de tantale;

f.

titane ou ‘alliages’ de titane;

g.

zirconium ou ‘alliages’ de zirconium;

h.

niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium; ou

i.

matériaux céramiques, comme suit:

1.

carbure de silicium d’une pureté de 80 % ou plus en poids;

2.

oxyde d’aluminium (alumine) d’une pureté de 99,9 % ou plus en poids;

3.

oxyde de zirconium (zircone).

2.

La ‘taille nominale’ désigne le plus petit des diamètres à l’entrée et à la sortie.


h.

tuyauterie à multiples parois incorporant un orifice de détection des fuites, dans laquelle les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques contenues ou à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:

1.

‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome;

2.

fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor);

3.

verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre);

4.

graphite ou ‘carbone graphite’;

5.

nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel;

6.

tantale ou ‘alliages’ de tantale;

7.

titane ou ‘alliages’ de titane;

8.

zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; ou

9.

niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium;


i.

pompes à joints d’étanchéité multiples et pompes sans joints d’étanchéité, avec un débit maximal spécifié par le constructeur supérieur à 0,6 m3 par heure, ou pompes à vide avec un débit maximal spécifié par le constructeur supérieur à 5 m3 par heure [dans les conditions de température (273 K, ou 0 °C) et de pression (101,3 kPa) standard], autres que celles visées au paragraphe 2B233, et les boîtiers (corps de pompe), chemises préformées, roues, rotors ou gicleurs conçus pour ces pompes, dans lesquels les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques à produire sont constituées de l’un des matériaux suivants:

1.

‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome;

2.

céramiques;

3.

ferrosilicium (alliages de fer à haute teneur en silicium);

4.

fluoropolymères (matériaux polymères ou élastomères contenant plus de 35 % en poids de fluor);

5.

verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre);

6.

graphite ou ‘carbone graphite’;

7.

nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel;

8.

tantale ou ‘alliages’ de tantale;

9.

titane ou ‘alliages’ de titane;

10.

zirconium ou ‘alliages’ de zirconium; ou

11.

niobium (columbium) ou ‘alliages’ de niobium;

 

Note technique:

À l’alinéa 2B350.i., le terme joint concerne uniquement les joints venant en contact direct avec les substances chimiques traitées (ou à traiter), et offrant une fonction d’étanchéité à l’endroit de passage d’un arbre de transmission rotatif ou alternatif à travers le corps d’une pompe.


j.

incinérateurs conçus pour détruire les substances chimiques visées au paragraphe 1C350, équipés de dispositifs spécialement conçus pour l’introduction des déchets, de dispositifs de manutention spéciaux et ayant une température moyenne de chambre de combustion supérieure à 1 273 K (1 000 °C), dans lesquels toutes les surfaces du système d’introduction des déchets venant en contact direct avec les déchets chimiques sont constituées ou fabriquées avec l’un des matériaux suivants:

1.

‘alliages’ contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome;

2.

céramiques; ou

3.

nickel ou ‘alliages’ contenant plus de 40 % en poids de nickel.


Note:

Aux fins du paragraphe 2B350, les matériaux utilisés pour les garnitures d’étanchéité, les presse-étoupes, les joints, les vis, les rondelles et tout autre matériel offrant une fonction d’étanchéité ne déterminent pas le statut, étant donné que ces composants sont interchangeables.

 

Notes techniques:

1.

Le ‘carbone-graphite’ est un composé de carbone et de graphite amorphes dont la teneur en graphite est égale ou supérieure à 8 % en poids.


2.

Pour les matériaux susmentionnés, le terme «alliage», lorsqu’il n’est pas accompagné d’une concentration spécifique d’un élément, désigne les alliages contenant un pourcentage plus élevé en poids du métal indiqué que de tout autre élément.

 

2B351 Systèmes d’identification de gaz toxiques et leurs éléments de détection associés, autres que ceux visés au paragraphe 1A004, comme suit, et détecteurs, capteurs et cartouches de capteurs remplaçables:

a.

conçus pour opérer en continu et capables de détecter les toxiques de guerre et les substances chimiques visés au paragraphe 1C350, à des concentrations inférieures à 0,3 mg/m3 d’air; ou


b.

conçus pour détecter l’inhibition de l’activité des cholinestérases.

 

2B352 Équipements pouvant être utilisés lors de la manipulation de matériels biologiques, comme suit:

a.

installations complètes de confinement biologique de type P3 et P4;

Note technique:

Les niveaux de confinement P3 ou P4 (BL3, BL4, L3, L4) sont conformes à la description du «Manuel de sécurité biologique en laboratoire de l’OMS» (3e édition, Genève, 2004).


b.

fermenteurs et leurs composants:

1.

fermenteurs utilisables pour la culture de «micro-organismes» pathogènes, ou de cellules vivantes pour la production de virus pathogènes ou de toxines, sans propagation d’aérosols, et d’une capacité totale égale ou supérieure à 20 litres;

2.

composants conçus pour les fermenteurs visés à l’alinéa 2B352. b.1.:

a.

chambres de culture conçues pour être stérilisées ou désinfectées in situ;

b.

chambres de culture dotées de dispositifs;

c.

unités de commande de processus capables de surveiller et de contrôler simultanément deux paramètres ou plus d’un système de fermentation (par ex. commande de température, pH, nutriments, agitation, oxygène dissout, débit d’air, mousse);

 

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 2B352.b., les fermenteurs comprennent les bioréacteurs, les bioréacteurs à usage unique (jetables), les chémostats et les systèmes à flux continu.


c.

séparateurs centrifuges pouvant effectuer la séparation en continu et sans propagation d’aérosols et possédant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

débit supérieur à 100 litres par heure;

2.

composants en acier inoxydable poli ou en titane;

3.

un ou plusieurs joints d’étanchéité dans la zone de confinement de la vapeur; et

4.

capables d’effectuer une stérilisation in situ à la vapeur en milieu fermé;

Note technique:

Les séparateurs centrifuges comprennent les décanteurs.


d.

dispositifs et composants de filtration à courant (tangentiel) transversal, et leurs composants, comme suit:

1.

dispositifs de filtration à courant (tangentiel) transversal utilisables pour la séparation de micro-organismes pathogènes, de virus, de toxines ou de cultures de cellules présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

une surface de filtrage totale d’au moins 1 m2; et

b.

présentant l’une des caractéristiques suivantes:

1.

permettant une stérilisation ou une désinfection in situ; ou

2.

utilisant des composants de filtration jetables ou à usage unique;

Note technique:

Aux fins de l’alinéa 2B352.d.1.b., le terme stérilisé désigne l’élimination, dans le dispositif, de tous les microbes viables au moyen d’agents physiques (par exemple, de la vapeur) ou chimiques. Le terme désinfecté désigne la destruction, dans le dispositif, des sources possibles d’infection microbienne au moyen d’agents chimiques ayant un effet germicide. La désinfection et la stérilisation sont des formes distinctes de nettoyage, la dernière faisant référence à des procédures conçues pour diminuer le contenu microbien du dispositif sans nécessairement permettre l’élimination de toute infectiosité ou viabilité microbienne.

Note:

L’alinéa 2B352.d. ne vise pas les dispositifs à osmose inverse, conformément aux indications du fabricant.

2.

composants de filtration à courant (tangentiel) transversal (par exemple: modules, éléments, cassettes, cartouches, unités ou plaques) ayant une surface de filtrage d’au moins 0,2 m2 pour chaque composant et conçus pour être utilisés dans les dispositifs de filtration à courant (tangentiel) transversal visés à l’alinéa 2B352.d.;


e.

dispositifs de lyophilisation stérilisables à la vapeur ayant un condenseur d’une capacité supérieure à 10 kg et inférieure à 1 000 kg de glace par 24 heures;


f.

équipements de protection et de confinement, comme suit:

1.

combinaisons protectrices complètes ou partielles, ou cagoules dépendant d’un apport d’air extérieur relié et fonctionnant sous pression positive;

Note :

L’alinéa 2B352.f.1. ne vise pas les combinaisons conçues pour être portées avec un appareil de respiration autonome.

2.

postes de sécurité microbiologique ou isolateur assurant un environnement équivalent à la classe 3 de sécurité biologique;

Note :

À l’alinéa 2B352.f.2., les isolateurs comprennent les isolateurs flexibles, les boîtes sèches, les chambres d’anaérobie, les boîtes à gants et les hottes à flux laminaire (fermées par un flux vertical).


g.

chambres conçues pour les essais par détection d’aérosol avec des «micro-organismes», des virus ou des «toxines», dont la capacité est égale ou supérieure à 1 m3.


h.

équipement de séchage par pulvérisation capable de sécher les toxines ou les micro-organismes pathogènes présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

capacité d’évaporation d’eau de ≥ 0,4 kg/h et ≤ 400 kg/h;

2.

capable de produire une taille particulaire moyenne de ≤ 10 μm avec l’équipement existant ou par légère modification du sécheur par pulvérisation avec tuyères d’atomisation permettant la production de la taille particulaire requise; et

3.

pouvant être stérilisé ou désinfecté in situ.

 

2C Matières

Néant.

 

2D Logiciels

 

2D001 «Logiciels», autres que ceux visés au paragraphe 2D002:

 

a.

«Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le «développement» ou la «production» d’équipements visés aux paragraphes 2A001 ou 2B001.


b.

«Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour l’«utilisation» d’équipements visés à l’alinéa 2A001.c., aux paragraphes 2B001 ou 2B003 à 2B009.


Note:

Le paragraphe 2D001 ne vise pas les «logiciels» de programmation de pièces générant des codes de «commande numérique» pour l’usinage des diverses pièces.

 

2D002 «Logiciels» destinés aux dispositifs électroniques, même lorsqu’ils résident dans un système ou dispositif électronique, permettant à ces dispositifs ou systèmes de fonctionner en tant qu’unité de «commande numérique», capables d’effectuer la coordination simultanée de plus de quatre axes pour la «commande de contournage».

 

Note 1:

Le paragraphe 2D002 ne vise pas les «logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le fonctionnement des articles non visés par la catégorie 2.


Note 2:

Le paragraphe 2D002 ne vise pas les «logiciels» destinés aux produits précisés au paragraphe 2B002. Voir les paragraphes 2D001 et 2D003 pour les «logiciels» destinés aux produits visés au paragraphe 2B002.


Note 3:

Le paragraphe 2D002 ne vise par les «logiciels» exportés avec des articles non visés par la catégorie 2 et constituant le minimum nécessaire pour leur fonctionnement.

 

2D003 «Logiciels» conçus ou modifiés pour l’exploitation de l’équipement visé au paragraphe 2B002 et qui convertit les fonctions de conception optique, de mesure des pièces usinables et d’abrasion en «commandes numériques» afin d’obtenir la forme de pièce usinable souhaitée.

2D101 «Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour l’«utilisation» des équipements spécifiés aux paragraphes 2B104, 2B105, 2B109, 2B116, 2B117 ou 2B119 à 2B122.

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT 9D004.

 

2D201 «Logiciels» spécialement conçus pour l’«utilisation» des équipements visés aux paragraphes 2B204, 2B206, 2B207, 2B209, 2B219 ou 2B227.

 

2D202 «Logiciels» spécialement conçus ou modifiés pour le «développement», la «production» ou l’«utilisation» des équipements visés au paragraphe 2B201.

 

Note:

Le paragraphe 2D202 ne vise par les «logiciels» de programmation de pièces qui génèrent des codes de «commande numérique» mais ne permettent pas l’utilisation directe de l’équipement destiné à usiner diverses pièces.

 

2D351 «Logiciels», autres que ceux visés au paragraphe 1D003, spécialement conçus pour l’«utilisation» des équipements visés au paragraphe 2B351.

 

2E Technologie

 

2E001 «Technologie», selon la note générale relative à la technologie, pour le «développement» des équipements ou du «logiciel» visés dans les sous-catégories 2A, 2B ou 2D.

 

Note:

Le paragraphe 2E001 inclut la «technologie» permettant d’intégrer les systèmes de capteur aux machines de mesure à cordonnées visées à l’alinéa 2B006.a.

 

2E002 «Technologie», selon la note générale relative à la technologie, pour la «production» des équipements visés dans les sous-catégories 2A ou 2B.

 

2E003 Autres «technologies», comme suit:

 

a.

«technologie» pour le «développement» de l’infographie interactive en tant qu’élément intégré aux unités de «commande numérique» pour la préparation ou la modification de programmes pièces;


b.

«technologie» des procédés de fabrication par travail des métaux, comme suit:

1.

«technologie» de conception des outils, «matrices» ou montages spécialement conçus pour les procédés suivants:

a.

«formage à l’état de superplasticité»;

b.

«soudage par diffusion»; ou

c.

«pressage hydraulique par action directe»;

2.

données techniques constituées des méthodes de processus ou des paramètres énumérés ci-dessous et servant à contrôler:

a.

le «formage à l’état de superplasticité» des alliages d’aluminium, des alliages de titane ou des «superalliages»:

1.

préparation des surfaces;

2.

taux de déformation;

3.

température;

4.

pression;

b.

le «soudage par diffusion» des «superalliages» ou des alliages de titane:

1.

préparation des surfaces;

2.

température;

3.

pression;

c.

le «pressage hydraulique par action directe» des alliages d’aluminium ou des alliages de titane:

1.

pression;

2.

durée du cycle;

d.

la «densification isostatique à chaud» des alliages de titane, des alliages d’aluminium ou des «superalliages»:

1.

température;

2.

pression;

3.

durée du cycle;


c.

«technologie» pour le «développement» ou la «production» des machines et matrices de formage hydraulique par étirage, pour la fabrication de structures de cellules d’aéronef;


d.

«technologie» pour le «développement» de générateurs d’instructions (par exemple de programmes pièces) pour machines-outils à partir de données de conception se trouvant à l’intérieur d’unités de «commande numérique»;


e.

«technologie» pour le «développement» de «logiciel» d’intégration pour l’incorporation dans des unités de «commande numérique» de systèmes experts servant à la prise en charge, par des décisions à un niveau élevé, des opérations en atelier;


f.

«technologie» pour l’application des revêtements inorganiques par recouvrement ou modification de surface (spécifiés dans la colonne 3 du tableau ci-après) sur des substrats non électroniques (spécifiés dans la colonne 2 du tableau ci-après) à l’aide des procédés spécifiés dans la colonne 1 du tableau ci-après et définis dans la note technique du tableau ci-après.

 

Note:

Le tableau et la note technique se trouvent après le paragraphe 2E301.

 

N.B. :

Ce tableau devrait servir à définir la technologie utilisée pour un procédé particulier de revêtement, uniquement dans les cas où le revêtement résultant (colonne 3) se trouve dans un paragraphe situé exactement en regard du substrat correspondant (colonne 2). Par exemple, les données techniques du procédé de revêtement par dépôt chimique en phase vapeur (CVD) sont indiquées pour l’application de siliciures aux substrats suivants: carbone-carbone et «composites» à «matrice» céramique et à «matrice» métallique. Elles ne sont en revanche pas indiquées pour l’application de siliciures au ‘carbure de tungstène cémenté’ (16) et au ‘carbure de silicium’ (18). Dans le deuxième cas, le revêtement résultant ne figure pas dans le paragraphe de la colonne 3 situé exactement en regard du paragraphe de la colonne 2 concernant le ‘carbure de tungstène cémenté’ (16) et le ‘carbure de silicium’ (18).

 

2E101 «Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour «l’utilisation» des équipements ou du «logiciel» visés aux paragraphes 2B004, 2B009, 2B104, 2B109, 2B116, 2B119 à 2B122 ou 2D101.

 

2E201 «Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour «l’utilisation» des équipements ou du «logiciel» visés aux paragraphes 2A225, 2A226, 2B001, 2B006, aux alinéas 2B007.b. et 2B007.c., aux paragraphes 2B008, 2B009, 2B201, 2B204, 2B206, 2B207, 2B209, 2B225 à 2B233, 2D201 ou 2D202.

 

2E301 «Technologie», au sens de la note générale relative à la technologie, pour «l’utilisation» des produits visés aux paragraphes 2B350 à 2B352.

 

Tableau

Méthodes de dépôt

1.

Procédé de revêtement (1) (3)

2.

Substrat

3.

Revêtement résultant

A.

Dépôt chimique en phase vapeur (CVD)

«Superalliages»

Aluminiures pour passages internes

Céramiques (19) et verres à faible dilatation (14)

Siliciures

Carbures

Couches diélectriques (15)

Diamant

Carbone adamantin (17)

Carbone-carbone, «Composites» à «matrice» céramique et à «matrice» métallique

Siliciures

Carbures

Métaux réfractaires

Leurs mélanges (4)

Couches diélectriques (15)

Aluminiures

Aluminiures alliés (2)

Nitrure de bore

Carbure de tungstène cémenté (16), carbure de silicium (18)

Carbures

Tungstène

Leurs mélanges (4)

Couches diélectriques (15)

Molybdène et alliages de molybdène

Couches diélectriques (15)

Béryllium et alliages de béryllium

Couches diélectriques (15)

Diamant

Carbone adamantin (17)

Matériaux pour fenêtres de capteurs (9)

Couches diélectriques (15)

Diamant

Carbone adamantin (17)

Dépôt physique en phase vapeur par évaporation thermique (TE-PVD)

 

 

B.1.

Dépôt physique en phase vapeur (CVD) par faisceau d’électrons (EB-PVD)

«Superalliages»

Siliciures alliés

Aluminiures alliés (2)

MCrAlX (5)

Zircones modifiées (12)

Siliciures

Aluminiures

Leurs mélanges (4)

Céramiques (19) et verres à faible dilatation (14)

Couches diélectriques (15)

Acier anticorrosion (7)

MCrAlX (5)

Zircones modifiées (12)

Leurs mélanges (4)

Carbone-carbone, «Composites» à «matrice» céramique et à «matrice» métallique

Siliciures

Carbures

Métaux réfractaires

Leurs mélanges (4)

Couches diélectriques (15)

Nitrure de bore

Carbure de tungstène cémenté (16), carbure de silicium (18)

Carbures

Tungstène

Leurs mélanges (4)

Couches diélectriques (15)

Molybdène et alliages de molybdène

Couches diélectriques (15)

Béryllium et alliages de béryllium

Couches diélectriques (15)

Borures

Béryllium

Matériaux pour fenêtres de capteurs (9)

Couches diélectriques (15)

Alliages de titane (13)

Borures

Nitrures

B.2.

Dépôt physique en phase vapeur (PVD) par chauffage par résistance assisté par faisceau d’ions (dépôt ionique)

Céramiques (19) et verres à faible expansion (14)

Couches diélectriques (15)

Carbone adamantin (17)

Carbone-carbone, «Composites» à «matrice» céramique et à «matrice» métallique

Couches diélectriques (15)

Carbure de tungstène cémenté (16), carbure de silicium

Couches diélectriques (15)

Molybdène et alliages de molybdène

Couches diélectriques (15)

Béryllium et alliages de béryllium

Couches diélectriques (15)

Matériaux pour fenêtres de capteurs (9)

Couches diélectriques (15)

Carbone adamantin (17)

B.3.

Dépôt physique en phase vapeur (CVD) par vaporisation par «laser»

Céramiques (19) et verres à faible dilatation (14)

Siliciures

Couches diélectriques (15)

Carbone adamantin (17)

Carbone-carbone, «Composites» à «matrice» céramique et à «matrice» métallique

Couches diélectriques (15)

Carbure de tungstène cémenté (16), carbure de silicium

Couches diélectriques (15)

Molybdène et alliages de molybdène

Couches diélectriques (15)

Béryllium et alliages de béryllium

Couches diélectriques (15)

Matériaux pour fenêtres de capteurs (9)

Couches diélectriques (15)

Carbone adamantin

B.4.

Dépôt physique en phase vapeur (CVD) par évaporation cathodique par arc

«Superalliages»

Siliciures alliés

Aluminiures alliés (2)

MCrAlX (5)

Polymères (11) et «composites» à «matrice» organique

Borures

Carbures

Nitrures

Carbone adamantin (17)

C.

Cémentation métallique en caisse (voir section A ci-dessus pour la cémentation hors caisse) (10)

Carbone-carbone, «Composites» à «matrice» céramique et à «matrice» métallique

Siliciures

Carbures

Leurs mélanges (4)

Alliages de titane (13)

Siliciures

Aluminiures

Aluminiures alliés (2)

Métaux et alliages réfractaires (8)

Siliciures

Oxydes

D.

Projection de plasma

«Superalliages»

MCrAlX (5)

Zircones modifiées (12)

Leurs mélanges (4)

Nickel-graphite sujet à abrasion

Matériaux sujets à abrasion contenant du Ni-Cr-Al

Al-Si-polyester sujet à abrasion

Aluminiures alliés (2)

Alliages d’aluminium (6)

MCrAlX (5)

Zircones modifiées (12)

Siliciures

Leurs mélanges (4)

Métaux et alliages réfractaires (8)

Aluminiures

Siliciures

Carbures

Acier anticorrosion (7)

MCrAlX (5)

Zircones modifiées (12)

Leurs mélanges (4)

Alliages de titane (13)

Carbures

Aluminiures

Siliciures

Aluminiures alliés (2)

Nickel-graphite sujet à abrasion

Matériaux sujets à abrasion contenant du Ni-Cr-Al

Al-Si-polyester sujet à abrasion

E.

Dépôt de barbotine

Métaux et alliages réfractaires (8)

Siliciures fondus

Aluminiures fondus à l’exclusion des éléments de chauffage par résistance

Carbone-carbone, «Composites» à «matrice» céramique et à «matrice» métallique

Siliciures

Carbures

Leurs mélanges (4)

F.

Dépôt par pulvérisation

«Superalliages»

Siliciures alliés

Aluminiures alliés (2)

Aluminiures modifiés par un métal noble (3)

MCrAlX (5)

Zircones modifiées (12)

Platine

Leurs mélanges (4)

Céramiques et verres à faible dilatation (14)

Siliciures

Platine

Leurs mélanges (4)

Couches diélectriques (15)

Carbone adamantin (17)

Alliages de titane (13)

Borures

Nitrures

Oxydes

Siliciures

Aluminiures

Aluminiures alliés (2)

Carbures

Carbone-carbone, «Composites» à «matrice» céramique et à «matrice» métallique

Siliciures

Carbures

Métaux réfractaires

Leurs mélanges (4)

Couches diélectriques (15)

Nitrure de bore

Carbure de tungstène cémenté (16), carbure de silicium (18)

Carbures

Tungstène

Leurs mélanges (4)

Couches diélectriques (15)

Nitrure de bore

Molybdène et alliages de molybdène

Couches diélectriques (15)

Béryllium et alliages de béryllium

Borures

Couches diélectriques (15)

Béryllium

Matériaux pour fenêtres de capteurs (9)

Couches diélectriques (15)

Carbone adamantin (17)

Métaux et alliages réfractaires (8)

Aluminiures

Siliciures

Oxydes

Carbures

G.

Implantation ionique

Acier pour roulement à haute température

Adjonctions de chrome, de tantale ou de niobium (columbium)

Alliages de titane (13)

Borures

Nitrures

Béryllium et alliages de béryllium

Borures

Carbure de tungstène cémenté (16)

Carbures

Nitrures

 

NOTES RELATIVES AU TABLEAU SUR LES MÉTHODES DE DÉPÔT

 

1.

Les termes ‘procédé de revêtement’ désignent aussi bien le revêtement initial que les retouches ou remises en état du revêtement.


2.

Les termes ‘revêtement d’aluminiure allié’ couvrent les revêtements réalisés en un ou plusieurs stades dans lesquels un ou des éléments sont déposés avant ou pendant l’application du revêtement d’aluminiure, même si ce dépôt est effectué par un autre procédé de revêtement. Ces termes ne couvrent pas l’usage multiple de procédés de cémentation en caisse en un seul stade pour réaliser des aluminiures alliés.


3.

Les termes revêtement d’‘aluminiure modifié par un métal noble’ couvrent les revêtements réalisés en plusieurs stades dans lesquels le ou les métaux nobles sont déposés par un autre procédé de revêtement avant l’application du revêtement d’aluminiure.


4.

Les termes ‘leurs mélanges’ couvrent les matériaux infiltrés, compositions graduées, dépôts simultanés et dépôts multicouches, qui sont obtenus par un ou plusieurs des procédés de revêtement énumérés dans le tableau ci-dessus.


5.

‘MCrAlX’ désigne un alliage de revêtement où M équivaut à du cobalt, du fer, du nickel ou à des combinaisons de ces éléments, et X à du hafnium, de l’yttrium, du silicium, du tantale en toute quantité ou à d’autres adjonctions intentionnelles de plus de 0,01 % en poids en proportions et combinaisons diverses, à l’exclusion:

a.

des revêtements de CoCrAIY contenant moins de 22 % en poids de chrome, moins de 7 % en poids d’aluminium et moins de 2 % en poids d’yttrium;

b.

des revêtements de CoCrAIY contenant de 22 % à 24 % en poids de chrome, de 10 % à 12 % en poids d’aluminium et de 0,5 % à 0,7 % en poids d’yttrium; ou

c.

des revêtements de NiCrAIY contenant de 21 % à 23 % en poids de chrome, de 10 % à 12 % en poids d’aluminium et de 0,9 % à 1,1 % en poids d’yttrium;


6.

Les termes ‘alliages d’aluminium’ désignent des alliages ayant une résistance à la traction maximale égale ou supérieure à 190 MPa, mesurée à une température de 293 K (20 °C).


7.

Les termes ‘acier anticorrosion’ désignent les aciers de la série AISI (American Iron and Steel Institute) 300 ou les aciers correspondant à une norme nationale équivalente.


8.

Les ‘métaux et alliages réfractaires’ sont les métaux suivants et leurs alliages: niobium (columbium), molybdène, tungstène et tantale.


9.

Les ‘matériaux pour fenêtres de capteurs’ sont les suivants: alumine, silicium, germanium, sulfure de zinc, séléniure de zinc, arséniure de gallium, diamant, gallium phosphoré, saphir et les halogénures métalliques suivants: matériaux pour fenêtres de capteurs ayant un diamètre supérieur à 40 mm pour le fluorure de zirconium et le fluorure de hafnium.


10.

La «technologie» afférente à la cémentation en caisse en une seule phase de profils de voilure d’une seule pièce n’est pas visée par la catégorie 2.


11.

Les ‘polymères’ sont les suivants: polyimides, polyesters, polysulfures, polycarbonates et polyuréthanes.


12.

Par ‘zircones modifiées’, on entend des zircones ayant subi des additions d’autres oxydes métalliques (oxydes de calcium, de magnésium, d’yttrium, de hafnium ou de terres rares, par exemple) afin de stabiliser certaines phases cristallographiques et compositions de ces phases. Les revêtements servant de barrière thermique, constitués de zircones modifiées à l’aide d’oxyde de calcium ou de magnésium par mélange ou fusion, ne sont pas visés.


13.

‘Alliages de titane’ renvoie aux seuls alliages utilisés dans l’aérospatiale, ayant une résistance à la traction maximale égale ou supérieure à 900 MPa, mesurée à 293 K (20 °C).


14.

‘Verres à faible dilatation’ renvoie à des verres ayant un coefficient de dilatation thermique égal ou inférieur à 1 × 10-7 K-1 mesuré à 293 K (20 °C).


15.

Les ‘couches diélectriques’ sont des revêtements composés de plusieurs couches de matériaux isolants dans lesquelles les propriétés d’interférence d’un ensemble de divers matériaux ayant des indices de réfraction différents sont utilisées pour réfléchir, transmettre ou absorber différentes bandes de longueur d’onde. Les couches diélectriques renvoient à plus de quatre couches diélectriques ou couches «composites» diélectrique/métal.


16.

Le ‘carbure de tungstène cémenté’ ne comprend pas les matériaux d’outils de coupe et de formage consistant en carbure de tungstène (cobalt, nickel), en carbure de titane (cobalt, nickel), en carbure de chrome/nickel-chrome et carbure de chrome/nickel.


17.

N’est pas visée ici la «technologie» spécialement conçue pour déposer du carbone adamantin sur les articles suivants:

lecteurs de disquettes et têtes magnétiques, matériel servant à la fabrication de produits à usage éphémère, vannes et soupapes pour robinetterie, membranes acoustiques pour enceintes, pièces de moteurs d’automobiles, outils de coupe, matrices d’emboutissage-pressage, matériel de bureautique, microphones, dispositifs médicaux ou moules pour le moulage de plastiques, fabriqués à partir d’alliage contenant moins de 5 % de béryllium.


18.

Le ‘carbure de silicium’ ne couvre pas les matériaux d’outils de coupe et de formage.


19.

Les substrats céramiques ici mentionnés ne comprennent pas les matériaux céramiques contenant 5 % en poids, ou davantage, d’argile ou de ciment, soit en tant que constituants distincts, soit en combinaison.

 

NOTE TECHNIQUE RELATIVE AU TABLEAU SUR LES MÉTHODES DE DÉPÔT

Les procédés spécifiés dans la colonne 1 du tableau sont définis comme suit:

 

a.

Le dépôt en phase vapeur par procédé chimique (CVD) est un procédé de revêtement par recouvrement ou revêtement par modification de surface par lequel un métal, un alliage, un matériau «composite», un diélectrique ou une céramique est déposé sur un substrat chauffé. Les gaz réactifs sont décomposés ou combinés au voisinage du substrat, ce qui entraîne le dépôt du matériau élémentaire, de l’alliage ou du composé souhaité sur le substrat. L’énergie nécessaire à cette décomposition ou réaction chimique peut être fournie par la chaleur du substrat, par un plasma à décharge luminescente ou par un rayonnement «laser».

N.B.1 :

Le dépôt en phase vapeur par procédé chimique (CVD) comprend les procédés suivants: dépôt hors caisse à flux de gaz dirigé, dépôt en phase vapeur par procédé chimique pulsatoire, dépôt thermique par nucléation contrôlée (CNTD), dépôt en phase vapeur par procédé chimique amélioré par plasma ou assisté par plasma.

N.B.2 :

Le terme caisse désigne un substrat plongé dans un mélange de poudres.

N.B.3 :

Les gaz réactifs utilisés dans le procédé hors caisse sont obtenus à l’aide des mêmes réactions et paramètres élémentaires qu’avec le procédé de cémentation en caisse, à ceci près que le substrat à revêtir n’est pas en contact avec le mélange de poudres.


b.

Le dépôt en phase vapeur par procédé physique par évaporation thermique (TE-PVD) est un procédé de revêtement par recouvrement exécuté dans un vide, à une pression inférieure à 0,1 Pa, par lequel une source d’énergie thermique est utilisée pour la vaporisation du matériau de revêtement. Ce procédé donne lieu à la condensation ou au dépôt du matériau évaporé sur des substrats disposés de façon adéquate.

L’addition de gaz à la chambre sous vide pendant le processus de revêtement afin de synthétiser les revêtements composés constitue une variante courante du procédé.

L’utilisation de faisceaux d’ions ou d’électrons ou de plasma, pour activer ou assister le dépôt du revêtement, est également une variante courante. On peut également utiliser des instruments de contrôle pour mesurer en cours de processus les caractéristiques optiques et l’épaisseur des revêtements.

Les techniques spécifiques de dépôt en phase vapeur par procédé physique par évaporation thermique (TE-PVD) sont les suivantes:

1.

dépôt en phase vapeur (PVD) par faisceau d’électrons, qui fait appel à un faisceau d’électrons pour chauffer le matériau constituant le revêtement et en provoquer l’évaporation;

2.

dépôt en phase vapeur (PVD) par chauffage par résistance assisté par faisceau d’ions, qui fait appel à des sources de chauffage par résistance électrique en combinaison avec un (des) faisceau(x) d’ions convergents afin de produire un flux contrôlé et uniforme du matériau évaporé;

3.

vaporisation par «laser» qui utilise des faisceaux «lasers» pulsés ou en ondes entretenues pour vaporiser le matériau constituant le revêtement;

4.

dépôt par évaporation cathodique par arc qui utilise une cathode consommable du matériau constituant le revêtement et qui émet une décharge d’arc provoquée à la surface par le contact momentané d’un déclencheur mis à la masse. Les mouvements contrôlés de la formation d’arc attaquent la surface de la cathode, ce qui crée un plasma fortement ionisé. L’anode peut être soit un cône fixé à la périphérie de la cathode par l’intermédiaire d’un isolant, soit la chambre elle-même. La polarisation du substrat sert au dépôt hors de portée visuelle.

N.B. :

Cette définition ne s’applique pas au dépôt par arc cathodique aléatoire avec des substrats non polarisés.

5.

Le dépôt ionique est une modification spéciale d’une technique générale de dépôt en phase vapeur par procédé physique par évaporation thermique (TE-PVD) par laquelle une source d’ions ou un plasma est utilisé pour ioniser le matériau à déposer, une polarisation négative étant appliquée au substrat afin de faciliter l’extraction, hors du plasma, du matériau. L’introduction de matériaux réactifs, l’évaporation de solides à l’intérieur de la chambre de traitement, ainsi que l’utilisation d’instruments de contrôle pour mesurer en cours de processus les caractéristiques optiques et l’épaisseur des revêtements sont des variantes ordinaires de ce procédé.


c.

La cémentation métallique en caisse est un procédé de revêtement par modification de surface ou revêtement par recouvrement, par lequel un substrat est plongé dans un mélange de poudres (caisse) comprenant:

1.

les poudres métalliques à déposer (généralement de l’aluminium, du chrome, du silicium ou des combinaisons de ces métaux);

2.

un activant (généralement un sel halogéné); et

3.

une poudre inerte (la plupart du temps de l’alumine).

Le substrat et le mélange de poudres sont placés dans une cornue qui est portée à une température comprise entre 1 030 K (757 °C) et 1 375 K (1102 °C) pendant un temps suffisant pour permettre le dépôt du revêtement.


d.

La projection de plasma est un procédé de revêtement (par recouvrement) par lequel un canon (chalumeau ou torche à plasma) produisant et contrôlant un plasma reçoit des matériaux de revêtement sous forme de poudre ou de fil, les fait fondre et les projette sur un substrat où se forme ainsi un revêtement intégralement adhérent. La pulvérisation de plasma peut être une pulvérisation à faible pression ou une pulvérisation à grande vitesse.

N.B.1 :

Par basse pression, on entend une pression inférieure à la pression atmosphérique ambiante.

N.B.2 :

Par grande vitesse, on entend une vitesse du gaz à la sortie du chalumeau supérieure à 750 m/s, calculée à 293 K (20 °C) et à une pression de 0,1 MPa.


e.

Le dépôt de barbotine est un procédé de revêtement par modification de surface ou revêtement par recouvrement par lequel une poudre de métal ou de céramique, associée à un liant organique et en suspension dans un liquide, est appliquée à un substrat par pulvérisation, trempage ou étalement. L’ensemble est ensuite séché à l’air ou dans un four puis soumis à un traitement thermique afin d’obtenir le revêtement voulu.


f.

Le dépôt par pulvérisation cathodique est un procédé de revêtement par recouvrement, fondé sur un phénomène de transfert d’énergie cinétique, par lequel des ions positifs sont accélérés par un champ électrique et projetés sur la surface d’une cible (matériau de revêtement). L’énergie cinétique dégagée par le choc des ions est suffisante pour que des atomes de la surface de la cible soient libérés et se déposent sur le substrat placé de façon adéquate.

N.B.1 :

Le tableau se réfère uniquement au dépôt par triode, par magnétron ou par pulvérisation cathodique, qui est utilisé pour augmenter l’adhérence du revêtement et la vitesse de dépôt, et au dépôt par pulvérisation cathodique amélioré par radiofréquence, utilisé pour permettre la vaporisation de matériaux de revêtement non métalliques.

N.B.2 :

Des faisceaux ioniques à faible énergie (< 5 keV) peuvent être utilisés pour activer le dépôt.


g.

L’implantation ionique est un procédé de revêtement par modification de surface par lequel l’élément à allier est ionisé, accéléré par un gradient de potentiel et implanté dans la zone superficielle du substrat. Cela comprend les procédés dans lesquels l’implantation ionique est effectuée en même temps que le dépôt en phase vapeur par procédé physique par faisceau d’électrons ou le dépôt par pulvérisation cathodique.