TECHNIDOUANES

Expertises techniques des produits industriels contrôlés par l'administration des douanes

 

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                        EXPERTISES DOUANIERES

        Liste des biens à double usage  / catégorie 2     

         mise à jour suivant le réglement délégué UE 2018/1922 du 10.10.2018

                                                                                                        

Offre de service :  

 

catégorie 0

catégorie 1

catégorie 2

catégorie 3

catégorie 4

catégorie 5

catégorie 6

catégorie 7

catégorie 8

catégorie 9

 

CATÉGORIE 2 — TRAITEMENT DES MATÉRIAUX

  

2A - Systèmes, équipements et composants

 

N.B.:

Pour les roulements silencieux, voir la liste des matériels de guerre.

 

2A001 - Roulements antifriction et systèmes de roulement suivants et leurs composants:

N.B.:

VOIR AUSSI LE PARAGRAPHE 2A101.

Note:

Le paragraphe 2A001 ne vise pas les billes ayant des tolérances spécifiées par le fabricant classées dans la classe 5 de la norme ISO3290 ou inférieures.

a.

roulements à billes ou roulements à rouleaux massifs, ayant toutes les tolérances spécifiées par le fabricant classées au moins dans la classe de tolérance 4 de la norme ISO492 (ou équivalents nationaux), et ayant des bagues ainsi que des éléments rotatifs (ISO5593) en métal monel ou en béryllium;

Note:

L'alinéa 2A001.a ne vise pas les roulements à rouleaux coniques.

b.

non utilisé;

c.

systèmes de paliers magnétiques actifs utilisant l'un des éléments suivants:

1.

matériaux ayant des densités de flux de 2,0T ou plus et des limites élastiques supérieures à 414MPa;

2.

polariseurs homopolaires tridimensionnels entièrement électromagnétiques pour actionneurs;ou

3.

capteurs de position à haute température [450K (177°C) ou plus].

 

2A101 - Roulements à billes radiaux, autres que ceux visés au paragraphe 2A001, ayant toutes les tolérances spécifiées par le fabricant au moins classées suivant la norme ISO492 dans la classe de tolérance 2 (ou la classe de tolérance ABEC-9 de la norme ANSI/ABMA Std 20, ou autres équivalents nationaux) et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

bague intérieure d'un diamètre d'alésage compris entre 12 et 50mm;

b.

bague extérieure d'un diamètre externe compris entre 25 et 100mm;et

c.

largeur comprise entre 10 et 20mm.

 

2A225 - Creusets fabriqués en matériaux résistant aux métaux actinides liquides, comme suit:

a.

creusets présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

un volume compris entre 150cm3et 8000cm3;et

2.

constitués ou revêtus de l'un des matériaux suivants, ou d'une combinaison de ces matériaux, ayant un niveau global d'impureté égal ou supérieur à 2 % en poids:

a.

fluorure de calcium (CaF2);

b.

zirconate de calcium (métazirconate) (CaZrO3);

c.

sulfure de cérium(Ce2S3);

d.

oxyde d'erbium (erbine) (Er2O3);

e.

oxyde de hafnium (hafnone) (HfO2);

f.

oxyde de magnésium (MgO);

g.

alliage nitruré niobium-titane-tungstène (environ 50 % Nb, 30 % Ti, 20 % W);

h.

oxyde d'yttrium (yttria) (Y2O3);ou

i.

oxyde de zirconium (zircone) (ZrO2);

b.

creusets présentant les deux caractéristiques suivantes:

1.

un volume compris entre 50cm3et 2000cm3;et

2.

fabriqués ou à revêtement interne en tantale d'une pureté égale ou supérieure à 99,9 % en poids;