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Expertises techniques des produits industriels contrôlés par l'administration des douanes

   

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LISTE DES BIENS A DOUBLE USAGE          (annexe I au règlement n° 428/2009 modifié) :         

mise à jour suivant le réglement délégué UE 2016/1969 du 12 septembre 2016 de la Commission européenne

 

      

 

 

 

catégorie 0

catégorie 1

catégorie 2

catégorie 3

catégorie 4

catégorie 5

catégorie 6

catégorie7

catégorie 8

catégorie 9

 

CATÉGORIE 6 — CAPTEURS ET LASERS

 

6 A - Équipements, ensembles et composants

 

6A001 - Systèmes, équipements et composants acoustiques, comme suit:

a.

systèmes acoustiques marins, équipements et leurs composants spécialement conçus, comme suit:

1.

systèmes, équipements actifs (émetteurs ou émetteurs et récepteurs) et leurs composants spécialement conçus, comme suit:

Note:

L'alinéa 6A001.a.1. ne vise pas les équipements de commande comme suit:

a.

les écho-sondeurs fonctionnant à la verticale au-dessous de l'appareil, ne possédant pas de fonction de balayage de plus de ± 20° et limités à la mesure de la profondeur d'eau, de la distance d'objets immergés ou enterrés ou à la détection de bancs de poissons;

b.

les balises acoustiques, comme suit:

1.

les balises de détresse acoustiques;

2.

les émetteurs d'impulsions sous-marins (pingers) spécialement conçus pour retrouver une position sous-marine ou y retourner.

a.

équipements d'observation acoustique des fonds marins, comme suit:

1.

équipements d'observation des engins de surface conçus pour l'établissement de cartes topographiques des fonds marins et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

conçus pour prendre des mesures à un angle dépassant de 20° l'angle vertical;

b.

conçus pour mesurer la topographie des fonds marins à des profondeurs de plus de 600 mètres au-dessous de la surface de l'eau;

c.

'résolution de sondage' inférieure à 2; et

d.

'renforcement' de la précision de profondeur par compensation pour toutes les caractéristiques suivantes:

1.

mouvement du capteur acoustique;

2.

propagation aller et retour dans l'eau entre capteur et fonds marins; et

3.

vitesse du son au niveau du capteur;

Notes techniques:

1.

la 'résolution de sondage' correspond à la largeur de couloir (en degrés) divisée par le nombre maximal de sondages par couloir;

2.

le 'renforcement' inclut la capacité à compenser par des moyens extérieurs.

2.

équipements d'observation sous-marine conçus pour l'établissement de cartes topographiques des fonds marins et présentant l'une des caractéristiques suivantes:

Note technique:

La pression nominale du capteur acoustique détermine la profondeur nominale des équipements visés à l'alinéa 6A001.a.1.a.2.

a.

présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

conçus ou modifiés pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 300 m; et

2.

dont le 'taux de sondage' dépasse 3 800 m/s ou;

Note technique:

Le 'taux de sondage' correspond au produit de la vitesse maximum (en m/s) à laquelle peut fonctionner le capteur et du nombre maximal de sondages par couloir en supposant une couverture à 100 %. Pour les systèmes qui produisent des sondages dans deux directions (sonars 3D), le 'taux de sondage' maximal dans chaque direction devrait être utilisé.

b.

équipements d'observation, non visés à l'alinéa 6A001.a.1.a.2.a., présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

conçus ou modifiés pour fonctionner à des profondeurs dépassant 100 m;

2.

conçus pour prendre des mesures à un angle dépassant de 20° l'angle vertical;

3.

présentant l'une des caractéristiques suivantes:

a.

fréquence de fonctionnement inférieure à 350 kHz; ou

b.

conçus pour mesurer la topographie des fonds marins à une distance de plus de 200 m du capteur acoustique; et

4.

'amélioration' de la précision de profondeur grâce à la compensation de tous les paramètres suivants:

a.

mouvement du capteur acoustique;

b.

propagation aller et retour dans l'eau entre capteur et fonds marins; et

c.

vitesse du son au niveau du capteur;

3.

sonars à balayage latéral (SBL) ou sonars à ouverture synthétique (SOS), conçus pour l'imagerie des fonds marins et présentant toutes les caractéristiques suivantes, et leurs matrices acoustiques de transmission et de réception spécialement conçues:

a.

conçus ou modifiés pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 500 m;

b.

dont le 'taux de zone de couverture' dépasse 570 m2/s tout en fonctionnant au taux maximal possible à une 'résolution longitudinale' inférieure à 15 cm; et

c.

une 'résolution transversale' inférieure à 15 cm.

Notes techniques:

1.

le 'taux de zone de couverture' (en m2/s) correspond à deux fois le produit de la portée du sonar (en m) et de la vitesse maximale (en m/s) à laquelle le capteur peut fonctionner à ce taux;

2.

la 'résolution longitudinale' correspond, pour les seuls SBL, au produit de l'ouverture de faisceau en azimut (horizontale) (en degrés), de la portée du sonar et de 0,873;

3.

la 'résolution transversale' (en cm) correspond à 75 divisé par la largeur de spectre du signal (en kHz).

b.

systèmes ou matrices de transmission et de réception, conçus pour la détection ou la localisation d'objets, et présentant l'une des caractéristiques suivantes:

1.

fréquence d'émission inférieure à 10 kHz;

2.

pression sonore supérieure à 224 dB (référence 1 μΡa à 1 m) pour les équipements fonctionnant dans la bande comprise entre 10 et 24 kHz inclus;

3.

pression sonore supérieure à 235 dB (référence 1 μΡa à 1 m) pour les équipements opérant dans la bande comprise entre 24 et 30 kHz;

4.

formation de faisceaux de moins de 1° sur tout axe et fonctionnement sur des fréquences inférieures à 100 kHz;

5.

conçus pour mesurer des distances d'objets avec une portée supérieure à 5 120 m; ou

6.

conçus pour supporter, en fonctionnement normal, la pression de profondeurs supérieures à 1 000 m, et comportant des transducteurs:

a.

à compensation dynamique de la pression; ou

b.

utilisant dans leurs éléments de transduction un matériau autre que le titanate zirconate de plomb;

c.

projecteurs acoustiques, y compris les transducteurs comportant des éléments piézoélectriques, magnétostrictifs, électrostrictifs, électrodynamiques ou hydrauliques fonctionnant séparément ou selon une combinaison déterminée, et présentant l'une des caractéristiques suivantes:

Note 1:

Le statut des projecteurs acoustiques, y compris les transducteurs, spécialement conçus pour un autre équipement non visé au paragraphe 6A001 est déterminé par le statut de cet équipement.

Note 2:

L'alinéa 6A001.a.1.c. ne vise ni les sources électroniques à direction du son exclusivement verticale, ni les sources de bruit mécaniques (par exemple, canons pneumatiques ou canons à vapeur) ni les sources de bruit chimiques (par exemple, explosifs).

Note 3:

Les éléments piézoélectriques visés à l'alinéa 6A001.a.1.c. incluent ceux provenant de cristaux uniques en plomb-magnésium-niobate/plomb-titanate (Pb(Mg1/3Nb2/3)O3-PbTiO3, ou PMN-PT) créés à partir d'une solution solide ou de cristaux uniques en plomb-indium-niobate/plomb-niobate de magnésium/plomb-titanate (Pb(In1/2Nb1/2)O3–Pb(Mg1/3Nb2/3)O3–PbTiO3, ou PIN-PMN-PT) créés à partir d'une solution solide.

1.

fonctionnant sur des fréquences inférieures à 10 kHz et présentant l'une des caractéristiques suivantes:

a.

non conçus pour fonctionner en continu à 100 % de leur cycle d'utilisation et ayant un 'niveau source en champ libre' rayonné '(SLRMS)' supérieur à (10log(f) + 169,77) dB (référence 1 μPa à 1 m), f étant la fréquence en hertz de la réponse maximale à l'émission en tension au-dessous de 10 kHz; ou

b.

conçus pour fonctionner en continu à 100 % de leur cycle d'utilisation et ayant un 'niveau source en champ libre' rayonné continu '(SLRMS)' à 100 % du cycle d'utilisation supérieur à (10log(f) + 159,77) dB (référence 1 μPa à 1 m), f étant la fréquence en hertz de la réponse maximale à l'émission en tension au-dessous de 10 kHz; ou

Note technique:

Le 'niveau source en champ libre ( SLRMS)' est défini le long des axes de réponse maximale et dans le champ lointain du projecteur acoustique. Il peut être calculé à partir de la réponse à l'émission en tension à l'aide de l'équation suivante: SLRMS = (TVR + 20log VRMS) dB (réf 1 μPa à 1 m), où SLRMS est le niveau source, TVR la réponse à l'émission en tension et VRMS la tension de commande du projecteur.

2.

non utilisé;

3.

dotés d'une suppression des lobes secondaires supérieure à 22 dB;

d.

systèmes et équipements acoustiques pour déterminer la position des engins de surface ou sous-marins présentant toutes les caractéristiques suivantes ainsi que les composants spécialement conçus à cet effet:

1.

portée de détection supérieure à 1 000 m; et

2.

erreur de positionnement déterminée de moins de 10 m RMS (valeur quadratique moyenne) mesurée à une portée de 1 000 m;

Note:

L'alinéa 6A001.a.1.d. comprend:

a.

les équipements qui utilisent le «traitement de signal» cohérent entre deux ou plus de deux balises et l'unité d'hydrophone transportée par l'engin de surface ou sous-marin;

b.

les équipements qui sont capables d'effectuer une correction automatique des erreurs de propagation de la vitesse du son pour le calcul d'un point.

e.

sonars actifs individuels, spécialement conçus ou modifiés pour détecter, localier et classifier automatiquement les nageurs et plongeurs, présentant toutes les caractéristiques suivantes, et leurs matrices acoustiques de transmission et de réception spécialement conçues:

1.

portée de détection supérieure à 530 m;

2.

erreur de positionnement déterminée de moins de 15 m RMS (valeur quadratique moyenne) mesurée à une portée de 530 m; et

3.

largeur de bande pour la transmission des signaux supérieure à 3 kHz;

N.B.:

Pour les systèmes de détection des plongeurs spécialement conçus ou modifiés pour une utilisation militaire, voir la liste des matériels de guerre.

Note:

Pour l'alinéa 6A001.a.1.e, qui vise des portées de détection multiples pour divers environnements, on utilise la portée de détection la plus étendue.

2.

systèmes, équipements passifs, et leurs composants spécialement conçus, comme suit:

a.

hydrophones présentant l'une des caractéristiques suivantes:

Note:

Le statut de contrôle des hydrophones spécialement conçus pour d'autres équipements est déterminé par le statut de contrôle de ces derniers.

Note technique:

Les hydrophones sont composés d'un ou de plusieurs éléments de détection produisant un canal unique de sortie acoustique. Ceux qui contiennent plusieurs éléments peuvent être appelés groupes hydrophones.

1.

comprenant des éléments sensibles flexibles continus;

2.

comprenant des ensembles flexibles d'éléments sensibles discrets dont le diamètre ou la longueur est inférieur à 20 mm et dont l'écart entre les éléments est inférieur à 20 mm;

3.

comprenant l'un des éléments sensibles suivants:

a.

fibres optiques;

b.

'films polymères piézoélectriques' autres que le polyfluorure de vinylidène (PVDF) et ses copolymères P(VDF-TrFE) et P(VDF-TFE);

c.

'composites piézoélectriques souples';

d.

cristaux uniques piézoélectriques en plomb-magnésium-niobate/plomb-titanate, c.-à-d. Pb(Mg1/3Nb2/3)O3-PbTiO3, ou PMN-PT, créés à partir d'une solution solide; ou

e.

cristaux uniques piézoélectriques en plomb-indium-niobate/plomb-magnésium niobate/plomb-titanate, c.-à-d., Pb(In1/2Nb1/2)O3–Pb(Mg1/3Nb2/3)O3–PbTiO3, ou PIN-PMN-PT, créés à partir d'une solution solide;

4.

une 'sensibilité des hydrophones' meilleure que -180 dB à toute profondeur sans compensation de l'accélération;

5.

conçus pour fonctionner à des profondeurs dépassant 35 m avec compensation de l'accélération; ou

6.

conçus pour fonctionner à des profondeurs de plus de 1 000 m;

Notes techniques:

1.

Les éléments sensibles d'un 'film polymère piézoélectrique' sont constitués d'un film polymère polarisé qui est étiré sur un support ou sur une bobine (mandrin) et fixé à ceux-ci.

2.

Les éléments sensibles de 'composites piézoélectriques souples' sont constitués de particules ou de fibres de céramiques piézoélectriques associées à un composé caoutchouc, polymère ou époxy isolant électriquement et transparent acoustiquement, dans lequel le composé fait partie intégrante des éléments sensibles.

3.

La 'sensibilité d'un hydrophone' correspond à 20 fois le logarithme en base 10 du rapport de la tension de sortie efficace à une référence de 1 V, lorsque le capteur de l'hydrophone sans préamplificateur est placé dans un champ acoustique d'ondes planes ayant une pression efficace de 1 μPa. Par exemple, un hydrophone d'une sensibilité de – 160 dB (référence 1 V par μPa) donnera une tension de sortie de 10– 8 V dans ce champ, tandis qu'un hydrophone d'une sensibilité de -180 dB ne produira qu'une tension de sortie de 10– 9 V. Ainsi, une sensibilité de – 160 dB est meilleure qu'une sensibilité de – 180 dB.

b.

batteries d'hydrophones acoustiques remorquées présentant l'une des caractéristiques suivantes:

Note technique:

Les batteries d'hydrophones sont constituées de plusieurs hydrophones fournissant plusieurs canaux de sortie acoustique.

1.

espacement entre les groupes d'hydrophones de moins de 12,5 m ou 'pouvant être modifiés' pour présenter un espacement entre les groupes d'hydrophones de moins de 12,5 m;

2.

conçus ou 'pouvant être modifiés' pour fonctionner à des profondeurs de plus de 35 m;

Note technique:

Les termes 'pouvant être modifiés' aux alinéas 6A001.a.2.b.1. et 6A001.a.2.b.2. signifient qu'il existe des moyens de modifier le câblage ou les interconnexions afin de modifier l'espacement d'un groupe d'hydrophones ou les limites de profondeur de fonctionnement. câblage de rechange représentant plus de 10 % du nombre de câbles, des blocs d'ajustement d'espacement de groupes d'hydrophones ou des dispositifs internes de limitation de profondeur qui sont ajustables ou qui contrôlent plus d'un groupe d'hydrophones.

3.

capteurs de cap visés à l'alinéa 6A001.a.2.d.;

4.

chemises de batteries renforcées longitudinalement;

5.

diamètre de la batterie assemblée inférieur à 40 mm;

6.

non utilisé;

7.

caractéristiques d'hydrophones visées à l'alinéa 6A001.a.2.a.; ou

8.

capteurs d'hydrophone avec accéléromètre visés à l'alinéa 6A001.a.2.g.;

c.

équipement de traitement de signaux spécialement conçu pour les batteries d'hydrophones acoustiques remorquées, ayant une «programmabilité accessible à l'utilisateur» et un traitement et une corrélation dans le domaine temps ou fréquence, y compris l'analyse spectrale, le filtrage numérique et la formation de faisceau au moyen de transformée de Fourier rapide ou d'autres transformées ou processus;

d.

capteurs de cap présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

une «précision» meilleure que 0,5; et

2.

conçus pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 35 m ou ayant un dispositif de détection de profondeur pouvant être ajusté ou échangé pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 35 m;

e.

batteries d'hydrophones sous-marines posées au fond ou suspendues, présentant l'une des caractéristiques suivantes:

1.

comportant des hydrophones visés à l'alinéa 6A001.a.2.a.;

2.

comportant des signaux de groupes d'hydrophones multiplexés présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

conçus pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 35 m ou ayant un dispositif de détection de profondeur pouvant être ajusté ou échangé pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 35 m; et

b.

pouvant être remplacés en cours de fonctionnement par des batteries d'hydrophones acoustiques remorqués; ou

3.

comportant des capteurs d'hydrophone avec accéléromètre visés à l'alinéa 6A001.a.2.g.;

f.

équipement de traitement spécialement conçu pour les systèmes de câbles sous-marins posés au fond ou suspendus ayant une «programmabilité accessible à l'utilisateur» et un traitement du domaine temps ou fréquence et corrélation, y compris l'analyse spectrale, le filtrage numérique et la formation de faisceau au moyen de transformée de Fourier rapide ou d'autres transformées ou processus;

g.

capteurs d'hydrophone avec accéléromètre présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

comportant trois accéléromètres disposés le long de trois axes distincts;

2.

ayant une 'sensibilité d'accélération' générale supérieure à 48 dB (référence de 1 000 mV RMS pour 1 g);

3.

conçus pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 35 mètres; et

4.

ayant une fréquence de fonctionnement inférieure à 20 kHz.

Note:

L'alinéa 6A001.a.2.g. ne vise pas les capteurs de vitesse particulaire ou les géophones.

Notes techniques:

1.

Les capteurs d'hydrophone avec accéléromètre sont également connus sous le nom de capteurs hydroacoustiques.

2.

La 'sensibilité d'accélération' correspond à 20 fois le logarithme en base 10 du rapport de la tension de sortie efficace à une référence de 1 V, lorsque le capteur de l'hydrophone sans préamplificateur est placé dans un champ acoustique d'ondes planes ayant une pression efficace de 1 g (9,81 m/s2).

Note:

L'alinéa 6A001.a.2 vise également les équipements de réception, reliés ou non, en fonctionnement normal, à un équipement actif séparé, et leurs composants spécialement conçus.

b.

équipements d'acquisition sonar traitant la vitesse par corrélation ou par effet Doppler, conçus pour la détermination de la vitesse horizontale du porteur de l'équipement par rapport au fond, comme suit:

1.

équipements d'acquisition sonar traitant la vitesse par corrélation présentant l'une des caractéristiques suivantes:

a.

conçus pour fonctionner à des distances supérieures à 500 m entre le porteur de l'équipement et le fond de la mer; ou

b.

ayant une «précision» de vitesse meilleure que 1 %;

2.

équipements d'acquisition sonar traitant la vitesse par effet Doppler ayant une «précision» de vitesse meilleure que 1 %;

Note 1:

L'alinéa 6A001.b. ne vise pas les écho-sondeurs limités:

a.

à la mesure de la profondeur d'eau;

b.

à la mesure de la distance d'objets immergés ou enterrés; ou

c.

à la détection de bancs de poissons.

Note 2:

L'alinéa 6A001.b. ne vise pas les équipements de commande spécialement conçus pour être installés sur des navires de surface.

c.

non utilisé.

 

6A002 - Capteurs optiques ou leurs équipements et composants, comme suit:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT 6A102.

a.

détecteurs optiques, comme suit:

1.

détecteurs semi-conducteurs «qualifiés pour l'usage spatial», comme suit:

Note:

Aux fins de l'alinéa 6A002.a.1, les détecteurs semi-conducteurs incluent les «matrices plan focal».

a.

détecteurs semi-conducteurs «qualifiés pour l'usage spatial», présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

réponse de crête dans la gamme de longueurs d'onde supérieure à 10 nm mais non supérieure à 300 nm; et

2.

réponse de moins de 0,1 % par rapport à la réponse de crête pour les longueurs d'onde de plus de 400 nm;

b.

détecteurs semi-conducteurs «qualifiés pour l'usage spatial», présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

réponse de crête dans la gamme de longueurs d'onde supérieure à 900 nm mais non supérieure à 1 200 nm; et

2.

«constante de temps» de réponse de 95 ns ou moins;

c.

détecteurs semi-conducteurs «qualifiés pour l'usage spatial» ayant une réponse de crête dans la gamme de longueurs d'onde supérieure à 1 200 nm mais non supérieure à 30 000 nm;

d.

«matrices plan focal»«qualifiées pour l'usage spatial» ayant plus de 2 048 éléments par matrice et ayant une réponse de crête dans la gamme de longueur d'onde dépassant 300 nm mais ne dépassant pas 900 nm;

2.

tubes intensificateurs d'image et leurs composants spécialement conçus, comme suit:

Note:

L'alinéa 6A002.a.2. ne vise pas les tubes multiplicateurs de photoélectrons sans image ayant un dispositif de détection d'électrons dans le vide spatial, uniquement limités à l'un des éléments suivants:

a.

une anode métallique unique; ou

b.

des anodes métalliques avec un espacement centre à centre supérieur à 500 μm.

Note technique:

La 'multiplication de charge' est une forme d'amplification électronique de l'image et est définie comme étant la génération de porteurs de charge à la suite d'un processus de gain d'électrons par ionisation par impact. Les capteurs de 'multiplication de charge' peuvent prendre la forme d'un tube intensificateur d'images, d'un détecteur à semi-conducteurs ou d'une «matrice plan focal».

a.

tubes intensificateurs d'image présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

réponse de crête dans la gamme de longueurs d'onde supérieure à 400 nm mais non supérieure à 1 050 nm;

2.

amplification électronique de l'image employant l'un des éléments suivants:

a.

une plaque à microcanaux présentant un espacement des trous (espacement centre à centre) de 12 μm ou moins; ou

b.

un dispositif de détection d'électrons avec un pas de pixel non carré de 500 μm ou moins, spécialement conçu ou modifié pour obtenir une 'multiplication de charge' autrement que par une plaque à microcanaux; et

3.

une des photocathodes suivantes:

a.

photocathodes multialcalines (par exemple S-20 et S-25) ayant une sensibilité lumineuse excédant 350 μΑ/lm;

b.

photocathodes à l'arséniure de gallium (GaAs) ou à l'arséniure de gallium-indium (GaInAs); ou

c.

autres photocathodes à semi-conducteurs «composés III-V» ayant une «sensibilité d'énergie radiante» maximale supérieure à 10 mA/W;

b.

tubes intensificateurs d'image présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

réponse de crête dans la gamme de longueur d'onde dépassant 1 050 nm mais ne dépassant pas 1 800 nm;

2.

amplification électronique de l'image employant l'un des éléments suivants:

a.

une plaque à microcanaux présentant un espacement des trous (espacement centre à centre) de 12 μm ou moins; ou

b.

un dispositif de détection d'électrons avec un pas de pixel non carré de 500 μm ou moins, spécialement conçu ou modifié pour obtenir une 'multiplication de charge' autrement que par une plaque à microcanaux; et

3.

des photocathodes à semi-conducteurs «composés III-V» (par ex., GaAs ou GaInAs) et photocathodes à électrons transférés ayant une «sensibilité d'énergie radiante» maximale supérieure à 15 mA/W;

c.

composants spécialement conçus, comme suit:

1.

plaques à microcanaux présentant un espacement des trous (espacement centre à centre) de 12 μm ou moins;

2.

un dispositif de détection d'électrons avec un pas de pixel non carré de 500 μm ou moins, spécialement conçu ou modifié pour obtenir une 'multiplication de charge' autrement que par une plaque à microcanaux;

3.

des photocathodes à semi-conducteurs «composés III-V» (par ex., GaAs ou GaInAs) et photocathodes à électrons transférés;

Note:

L'alinéa 6A002.a.2.c.3. ne vise pas les photocathodes à semi-conducteurs composés conçus pour atteindre une «sensibilité d'énergie radiante» maximale:

a.

de 10 mA/W ou moins à la réponse de crête dans la gamme de longueurs d'onde dépassant 400 nm, mais ne dépassant pas 1 050 nm; ou

b.

de 15 mA/W ou moins à la réponse de crête dans la gamme de longueurs d'onde dépassant 1 050 nm, mais ne dépassant pas 1 800 nm.

3.

«matrices plan focal» non «qualifiées pour l'usage spatial», comme suit:

N.B.:

Les «matrices plan focal» non «qualifiées pour l'usage spatial» à 'microbolomètre' ne sont visées qu'à l'alinéa 6A002.a.3.f.

Note technique:

Les groupes de détecteurs à éléments multiples linéaires ou mosaïque sont appelés «matrices plan focal».

Note 1:

L'alinéa 6A002.a.3. comprend les réseaux photoconducteurs et les réseaux photovoltaïques.

Note 2:

L'alinéa 6A002.a.3. ne vise pas:

a.

les cellules photoconductrices encapsulées à plusieurs éléments (pas plus de 16 éléments) utilisant soit du sulfure de plomb soit du séléniure de plomb;

b.

les détecteurs pyroélectriques, utilisant un des matériaux ci-après:

1.

sulfate de triglycine et variantes;

2.

titanate de zirconium-lanthane-plomb et variantes;

3.

tantalate de lithium;

4.

fluorure de polyvinylidène et variantes; ou

5.

niobate de strontium-baryum et variantes;

c.

les «matrices plan focal» spécialement conçues ou modifiées pour obtenir une 'multiplication de charge' et limitées par la conception à une «sensibilité d'énergie radiante» maximale de 10 mA/W ou moins pour les longueurs d'onde de plus de 760 nm, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

comportant un mécanisme de limite de la réponse conçu pour ne pas être supprimé ou modifié; et

2.

une des caractéristiques suivantes:

a.

le mécanisme de limite de la réponse est intégré à l'élément détecteur ou est combiné à celui-ci; ou

b.

la «matrice plan focal» ne fonctionne que si le mécanisme de limite de la réponse est en place.

Note technique:

Un mécanisme de limite de la réponse intégré à l'élément détecteur est conçu pour ne pas être supprimé ou modifié sans rendre le détecteur inapte au fonctionnement.

d.

les réseaux de thermopiles comprenant moins de 5 130 éléments.

Note technique:

La 'multiplication de charge' est une forme d'amplification électronique de l'image et est définie comme étant la génération de porteurs de charge à la suite d'un processus de gain d'électrons par ionisation par impact. Les capteurs de 'multiplication de charge' peuvent prendre la forme d'un tube intensificateur d'images, d'un détecteur à semi-conducteurs ou d'une «matrice plan focal».

a.

«matrices plan focal» non «qualifiées pour l'usage spatial» présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d'onde supérieure à 900 nm mais non supérieure à 1 050 nm; et

2.

une des caractéristiques suivantes:

a.

une «constante de temps» de réponse de moins de 0,5 ns; ou

b.

spécialement conçus ou modifiés pour obtenir une 'multiplication de charge' et ayant une «sensibilité d'énergie radiante» maximale de plus de 10 mA/W;

b.

«matrices plan focal» non «qualifiées pour l'usage spatial» présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d'onde supérieure à 1 050 nm mais non supérieure à 1 200 nm; et

2.

une des caractéristiques suivantes:

a.

«constante de temps» de réponse de 95 ns ou moins; ou

b.

spécialement conçus ou modifiés pour obtenir une 'multiplication de charge' et ayant une «sensibilité d'énergie radiante» maximale de plus de 10 mA/W;

c.

«matrices plan focal» non linéaires (à deux dimensions) non «qualifiées pour l'usage spatial» comportant des éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d'onde supérieure à 1 200 nm mais non supérieure à 30 000 nm;

N.B.:

Les «matrices plan focal» non «qualifiées pour l'usage spatial» à 'microbolomètre' à base de silicium ou d'un autre matériau ne sont visées qu'à l'alinéa 6A002.a.3.f.

d.

«matrices plan focal» linéaires (à une dimension) non «qualifiées pour l'usage spatial» présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d'onde supérieure à 1 200 nm mais non supérieure à 3 000 nm; et

2.

une des caractéristiques suivantes:

a.

un ratio entre la dimension du 'sens de balayage' de l'élément détecteur et la dimension du 'sens de balayage transversal' de l'élément détecteur inférieur à 3,8; ou

b.

un traitement du signal dans les éléments du capteur;

Note:

L'alinéa 6A002.a.3.d. ne vise pas les «matrices plan focal» (ne dépassant pas 32 éléments) comportant des éléments détecteurs limités uniquement à du germanium.

Note technique:

Aux fins de l'alinéa 6A002.a.3.d., le 'sens de balayage transversal' est défini comme l'axe parallèle au réseau linéaire des éléments détecteurs et le 'sens de balayage' est défini comme l'axe perpendiculaire au réseau linéaire des éléments détecteurs.

e.

«matrices plan focal» linéaires (à une dimension) non «qualifiées pour l'usage spatial» comportant des éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d'onde supérieure à 3 000 nm mais non supérieure à 30 000 nm;

f.

«matrices plan focal» à infrarouges non linéaires (à deux dimensions) non «qualifiées pour l'usage spatial» à base d'un matériau à 'microbolomètre' comportant des éléments individuels dont la réponse sans filtrage se situe dans la gamme de longueurs d'onde égale ou supérieure à 8 000 nm mais non supérieure à 14 000 nm;

Note technique:

Aux fins de l'alinéa 6A002.a.3.f., on entend par 'microbolomètre' un capteur d'imagerie thermique qui, du fait d'un changement de température dans le capteur dû à l'absorption de rayons infrarouges, est utilisé pour générer un signal utilisable quel qu'il soit.

g.

«matrices plan focal» non «qualifiées pour l'usage spatial» présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

éléments individuels dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d'onde supérieure à 400 nm mais non supérieure à 900 nm;

2.

spécialement conçus ou modifiés pour obtenir une 'multiplication de charge' et ayant une «sensibilité d'énergie radiante» maximale de plus de 10 mA/W pour des longueurs d'onde dépassant 760 nm; et

3.

comportant plus de 32 éléments;

b.

«capteurs d'imagerie monospectraux» et «capteurs d'imagerie multispectraux», conçus à des fins de télédétection, et présentant l'une des caractéristiques suivantes:

1.

champ de vision instantané de moins de 200 μrad (microradians); ou

2.

prévus pour fonctionner dans la gamme de longueurs d'onde supérieure à 400 nm mais non supérieure à 30 000 nm et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

fournissant une sortie de données d'imagerie en format numérique; et

b.

présentant l'une des caractéristiques suivantes:

1.

«qualifiés pour l'usage spatial»; ou

2.

conçus pour l'usage aéronautique embarqué et utilisant des détecteurs autres qu'au silicium et ayant un champ de vision instantané de moins de 2,5 mrad (milliradians);

Note:

L'alinéa 6A002.b.1. ne vise pas les «capteurs d'imagerie monospectraux» dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d'onde supérieure à 300 nm mais non supérieure à 900 nm et qui ne comportent que l'un des détecteurs non «qualifiés pour l'usage spatial» ou «matrices plan focal» non «qualifiées pour l'usage spatial» suivants:

1.

dispositifs à couplage de charge (CCD) non conçus ou modifiés pour obtenir une 'multiplication de charge'; ou

2.

dispositifs semi-conducteurs à oxyde de métal complémentaire (CMOS) non conçus ou modifiés pour obtenir une 'multiplication de charge'.

c.

matériels d'imagerie à 'vision directe' comportant l'un des éléments suivants:

1.

des tubes intensificateurs d'image visés à l'alinéa 6A002.a.2.a. ou à l'alinéa 6A002.a.2.b.;

2.

des «matrices plan focal» visées à l'alinéa 6A002.a.3; ou

3.

des détecteurs à semi-conducteurs visés à l'alinéa 6A002.a.1.;

Note technique:

Les termes 'vision directe' se réfèrent à un matériel d'imagerie qui présente à un observateur humain une image visible sans la convertir en un signal électronique pour affichage sur écran de télévision et qui ne peut enregistrer ou emmagasiner l'image par des moyens photographiques, électroniques ou autres.

Note:

L'alinéa 6A002.c. ne vise pas les équipements suivants, lorsqu'ils contiennent des photocathodes autres qu'à l'arséniure de gallium (AsGa) ou à l'arséniure de gallium-indium (AsInGa):

a.

systèmes servant à détecter des présences indésirables et à donner l'alarme dans des locaux industriels ou civils, systèmes de contrôle ou de comptage de la circulation ou des déplacements dans l'industrie;

b.

équipements médicaux;

c.

équipements industriels utilisés pour l'examen, le tri ou l'analyse des propriétés des matériaux;

d.

détecteurs de flamme pour fours industriels;

e.

équipements spécialement conçus pour l'usage en laboratoire.

d.

composants spéciaux pour capteurs optiques, comme suit:

1.

systèmes de refroidissement cryogéniques «qualifiés pour l'usage spatial»;

2.

systèmes de refroidissement cryogéniques non «qualifiés pour l'usage spatial» ayant une température de la source de refroidissement inférieure à 218 K (– 55 °C), comme suit:

a.

à cycle fermé et ayant une valeur spécifiée du temps moyen (observé) jusqu'à défaillance (MTTF) ou du temps moyen de bon fonctionnement (MTBF) dépassant 2 500 heures;

b.

mini-refroidisseurs Joule-Thomson à autorégulation à diamètres extérieurs d'alésage de moins de 8 mm;

3.

fibres de détection optiques spécialement fabriquées dans leur composition ou leur structure, ou modifiées par revêtement, de façon à être sensibles aux effets acoustiques, thermiques, inertiels, électromagnétiques ou aux radiations nucléaires;

Note:

L'alinéa 6A002.d.3. ne vise pas les fibres de détection optiques spécialement conçues des fins de détection lors des forages.

e.

non utilisé.

 

6A003 - Appareils de prises de vues, systèmes ou équipements et leurs composants, comme suit:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT 6A203

a.

Appareils de prises de vues d'instrumentation et leurs composants spécialement conçus, comme suit:

Note:

Les appareils de prises de vue d'instrumentation visés aux alinéas 6A003.a.3. à 6A003.a.5. et munis de structures modulaires doivent être évalués à leur capacité maximale à l'aide de modules d'extension existants d'après les spécifications fournies par le fabricant de l'appareil.

1.

caméras à vitesse élevée utilisant tout format de film, du 8 mm au 16 mm inclus, dans lesquelles le film avance de façon continue pendant toute la période d'enregistrement, et qui sont capables d'enregistrer à des cadences de plus de 13 150 images par seconde;

Note:

L'alinéa 6A003.a.1. ne vise pas les caméras destinées à des fins civiles.

2.

appareils de prises de vues mécaniques à vitesse élevée dans lesquels le film ne se déplace pas et qui sont capables d'enregistrer à des vitesses de plus de 1 million d'images par seconde pour la hauteur totale de cadrage de film 35 mm ou à des vitesses proportionnellement plus élevées pour des hauteurs de cadrage inférieures ou à des vitesses proportionnellement plus basses pour des hauteurs de cadrage supérieures;

3.

appareils de prises de vues à balayage, mécaniques ou électroniques, comme suit:

a.

appareils de prises de vues à balayage mécaniques ayant une vitesse d'enregistrement de plus de 10 mm/ms;

b.

appareils de prises de vues à balayage électroniques ayant une résolution temporelle meilleure que 50 ns;

4.

caméras électroniques à image intégrale ayant une vitesse de plus de 1 million d'images par seconde;

5.

caméras électroniques présentant les deux caractéristiques suivantes:

a.

vitesse d'obturation électronique (capacité de suppression de faisceau) de moins de 1 μs par image complète; et

b.

temps de lecture permettant une cadence de plus de 125 images complètes par seconde;

6.

modules d'extension présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

spécialement conçus pour des appareils de prises de vues d'instrumentation à structure modulaire qui sont visés à l'alinéa 6A003.a.; et

b.

permettant à ces appareils de répondre aux caractéristiques visées aux alinéas 6A003.a.3., 6A003.a.4. ou 6A003.a.5., d'après les spécifications fournies par le fabricant;

b.

caméras d'imagerie, comme suit:

Note:

L'alinéa 6A003.b. ne vise pas les caméras de télévision et les caméras vidéo spécialement conçues pour être utilisées dans la télédiffusion.

1.

caméras vidéo contenant des capteurs à semi-conducteurs, dont la réponse de crête se situe dans la gamme de longueurs d'onde supérieure à 10 nm mais non supérieure à 30 000 nm présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

présentant l'une des caractéristiques suivantes:

1.

plus de 4 × 106«pixels actifs» par matrice sensible pour les caméras monochromes (noir et blanc);

2.

plus de 4 × 106«pixels actifs» par matrice sensible pour les caméras couleurs comportant trois éléments de surface sensible; ou

3.

plus de 12 × 106«pixels actifs» pour les caméras couleurs comportant un élément de surface sensible; et

b.

présentant l'une des caractéristiques suivantes:

1.

miroirs optiques visés à l'alinéa 6A004.a.;

2.

équipements pour miroirs optiques visés à l'alinéa 6A004.d.; ou

3.

capacité d'annoter les 'données de poursuite de caméras' générées en interne;

Note technique:

1.

Aux fins du présent alinéa, les caméras vidéo numériques doivent être évaluées d'après le nombre maximum de «pixels actifs» utilisés pour la capture d'images mobiles.

2.

Aux fins du présent alinéa, on entend par 'données de poursuite de la caméra' les informations nécessaires pour définir l'orientation de la ligne de visée de la caméra par rapport à la Terre. Cela inclut: 1) l'angle horizontal de la ligne de visée de la caméra par rapport à la direction du champ magnétique de la Terre; 2) l'angle vertical entre la ligne de visée de la caméra et l'horizon de la Terre.

2.

caméras à balayage et systèmes de caméras à balayage, présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

ayant une réponse de crête dans la gamme de longueurs d'onde supérieure à 10 nm, mais non supérieure à 30 000 nm;

b.

réseaux de détecteurs linéaires de plus de 8 192 éléments par réseau; et

c.

balayage mécanique dans une direction;

Note:

L'alinéa 6A003.b.2 ne vise pas les caméras à balayage et systèmes de caméras à balayage spécialement conçus pour l'une des utilisations suivantes:

a.

photocopieuses industrielles ou civiles;

b.

scanners spécialement conçus pour des applications civiles, fixes, à faible distance (par exemple reproduction d'images ou de caractères figurant dans des documents, œuvres d'art ou photographies); ou

c.

équipements médicaux.

3.

caméras utilisant des intensificateurs d'image visés à l'alinéa 6A002.a.2.a. ou à l'alinéa 6A002.a.2.b.;

4.

caméras d'imagerie comportant des «matrices plan focal» présentant l'une des caractéristiques suivantes:

a.

comportant des «matrices plan focal» visées aux alinéas 6A002.a.3.a. à 6.A002.a.3.e.;

b.

comportant des «matrices plan focal» visées à l'alinéa 6A002.a.3.f.; ou

c.

comportant des «matrices plan focal» visées à l'alinéa 6A002.a.3.g.;

Note 1:

Les caméras d'imagerie visées à l'alinéa 6A003.b.4. comprennent des «matrices plan focal» combinées avec suffisamment d'électronique de «traitement de signal», en plus du circuit intégré de lecture, pour permettre au minimum la sortie d'un signal analogique ou numérique une fois le dispositif sous tension.

Note 2:

L'alinéa 6A003.b.4.a. ne vise pas les caméras de contrôle comportant des «matrices plan focal» linéaires à 12 éléments ou moins, n'utilisant pas le retard temporel et l'intégration à l'intérieur de l'élément, conçues pour l'un des usages suivants:

a.

systèmes servant à détecter des présences indésirables et à donner l'alarme dans des locaux industriels ou civils, systèmes de contrôle ou de comptage de la circulation ou des déplacements dans l'industrie;

b.

équipements industriels utilisés pour l'inspection ou le contrôle des flux de chaleur dans les constructions, les équipements et les procédés industriels;

c.

équipements industriels utilisés pour l'examen, le tri ou l'analyse des propriétés des matériaux;

d.

équipements spécialement conçus pour l'usage en laboratoire; ou

e.

équipements médicaux.

Note 3:

L'alinéa 6A003.b.4.b. ne vise pas les caméras d'imagerie présentant l'une des caractéristiques suivantes:

a.

une cadence maximale égale ou inférieure à 9 Hz;

b.

présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

ayant un 'champ de vision instantané' (IFOV) horizontal ou vertical minimum d'au moins 10 mrad/pixel (milliradians/pixel);

2.

incorporant une lentille à longueur focale fixe non conçue pour être retirée;

3.

n'incorporant pas d'affichage «vision directe»; et

4.

présentant l'une des caractéristiques suivantes:

a.

pas de possibilité d'obtenir une image visionnable du champ de vision détecté; ou

b.

conçues pour un seul type d'application et pour ne pas être modifiables par l'utilisateur; ou

c.

spécialement conçues pour être installées dans un véhicule terrestre civil destiné au transport de voyageurs, comme suit:

1.

l'installation et la configuration de la caméra dans le véhicule servent uniquement à aider le conducteur à utiliser le véhicule en toute sécurité;

2.

la caméra ne peut fonctionner que lorsqu'elle est installée dans l'un des équipements suivants:

a.

le véhicule terrestre civil de moins de 4 500 kg (poids brut du véhicule) destiné au transport de voyageurs pour lequel elle était prévue; ou

b.

une installation d'essai de maintenance autorisée et spécialement conçue; et

3.

un mécanisme actif empêche la caméra de fonctionner lorsqu'elle est retirée du véhicule pour lequel elle était prévue.

Notes techniques:

1.

Le 'champ de vision instantané (IFOV)' visé à la note 3.b. de l'alinéa 6A003.b.4. est le chiffre le plus bas de l''IFOV horizontal' ou de l''IFOV vertical'.

'IFOV horizontal': champ de vision horizontal (FOV)/nombre d'éléments détecteurs horizontaux.

'FOV vertical': champ de vision vertical (FOV)/nombre d'éléments détecteurs verticaux.

2.

La 'vision directe' visée à la note 3.b. de l'alinéa 6A003.b.4. renvoie à une caméra d'imagerie fonctionnant dans le spectre infrarouge qui présente à un observateur humain une image visible à l'aide d'un micro-affichage près de l'œil incorporant un mécanisme de protection contre la lumière quel qu'il soit.

Note 4:

L'alinéa 6A003.b.4.c. ne vise pas les caméras d'imagerie présentant l'une des caractéristiques suivantes:

a.

présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

lorsque la caméra est spécialement conçue pour être installée en tant que composant intégré dans des systèmes ou des équipements intérieurs et à prises murales, limités par la conception à un seul type d'application, comme suit:

a.

suivi des procédés industriels, contrôle de la qualité, ou analyse des propriétés des matériaux;

b.

équipements de laboratoire spécialement destinés à la recherche scientifique;

c.

équipements médicaux;

d.

équipements de détection des fraudes financières; et

2.

ne peut fonctionner que lorsqu'elle est installée dans l'un des équipements suivants:

a.

le ou les systèmes ou équipements auxquels elle était destinée; ou

b.

une installation d'essai de maintenance autorisée et spécialement conçue; et

3.

un mécanisme actif empêche la caméra de fonctionner lorsqu'elle est retirée du ou des systèmes ou équipements auxquels elle était destinée;

b.

lorsque la caméra est spécialement conçue pour être installée dans un véhicule terrestre civil destiné au transport de voyageurs ou sur des bacs à passagers et à véhicules, comme suit:

1.

l'installation et la configuration de la caméra dans le véhicule ou le bac servent uniquement à aider le conducteur ou l'opérateur à utiliser le véhicule ou le bac en toute sécurité;

2.

la caméra ne peut fonctionner que lorsqu'elle est installée dans l'un des équipements suivants:

a.

le véhicule terrestre civil de moins de 4 500 kg (poids brut du véhicule) destiné au transport de voyageurs pour lequel elle était prévue;

b.

le bac à passagers et à véhicules d'une longueur hors tout d'au moins 65 m pour lequel elle était prévue; ou

c.

une installation d'essai de maintenance autorisée et spécialement conçue; et

3.

incorpore un mécanisme actif qui empêche la caméra de fonctionner lorsqu'elle est retirée du véhicule pour lequel elle était prévue;

c.

la caméra est limitée par la conception à une «sensibilité d'énergie radiante» maximale de 10 mA/W ou moins pour des longueurs d'onde dépassant 760 nm, et présente toutes les caractéristiques suivantes:

1.

comporte un mécanisme de limite de la réponse conçu pour ne pas être supprimé ou modifié;

2.

incorpore un mécanisme actif qui empêche la caméra de fonctionner lorsque le mécanisme de limite de la réponse est supprimé; et

3.

n'a pas été spécialement conçue ou modifiée pour l'usage sous-marin; ou

d.

la caméra présente toutes les caractéristiques suivantes:

1.

n'incorpore pas d'affichage 'vision directe' ou d'images électroniques;

2.

pas de possibilité de produire une image visionnable du champ de vision détecté;

3.

la «matrice plan focal» ne fonctionne que lorsqu'elle est installée dans la caméra pour laquelle elle était prévue; et

4.

la «matrice plan focal» incorpore un mécanisme actif qui l'empêche de fonctionner de façon permanente lorsqu'elle est retirée de la caméra pour laquelle elle était prévue.

5.

caméras d'imagerie comportant des détecteurs à semi-conducteurs visés à l'alinéa 6A002.a.1.

 

6A004 - Équipements et composants optiques, comme suit:

a.

miroirs optiques (réflecteurs), comme suit:

Note technique:

Aux fins de l'alinéa 6A004.a., le seuil d'endommagement provoqué par laser est mesuré conformément à la norme ISO 21254-1:2011.

N.B.:

En ce qui concerne les miroirs optiques spécialement conçus pour le matériel de lithographie, voir le paragraphe 3B001.

1.

«miroirs déformables» ayant une ouverture optique active supérieure à 10 mm et présentant l'une des caractéristiques suivantes, ainsi que leurs composants spécialement conçus:

a.

présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

une fréquence de résonance mécanique égale ou supérieure à 750 Hz; et

2.

plus de 200 actionneurs; ou

b.

l'un des seuils d'endommagement provoqué par laser suivants:

1.

supérieur à 1 kW/cm2 si on utilise un «laser à onde entretenue»; ou

2.

supérieur à 2 J/cm2 si on utilise des impulsions «laser» de 20 ns à une fréquence de répétition de 20 Hz;

2.

miroirs monolithiques légers, d'une «masse surfacique équivalente» moyenne de moins de 30 kg/m2 et d'un poids total supérieur à 10 kg;

Note:

L'alinéa 6A004.a.2. ne vise pas les miroirs conçus spécialement pour diriger le rayonnement solaire dans les installations terrestres comportant des heliostats.

3.

structures légères de miroirs «composites» ou cellulaires, d'une «masse surfacique équivalente» moyenne de moins de 30 kg/m2 et d'un poids total supérieur à 2 kg;

Note:

L'alinéa 6A004.a.3. ne vise pas les miroirs conçus spécialement pour diriger le rayonnement solaire dans les installations terrestres comportant des heliostats.

4.

miroirs spécialement conçus pour les montures de miroirs d'orientation du faisceau visées à l'alinéa 6A004.d.2.a. ayant une planéité de λ/10 ou meilleure (λ est égal à 633 nm) et présentant l'une des caractéristiques suivantes:

a.

diamètre (ou longueur de l'axe principal) supérieur ou égal à 100 mm; ou

b.

présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

diamètre (ou longueur de l'axe principal) supérieur à 50 mm mais inférieur à 100 mm; et

2.

l'un des seuils d'endommagement provoqué par laser suivants:

a.

supérieur à 10 kW/cm2 si on utilise un «laser à onde entretenue»; ou

b.

supérieur à 20 J/cm2 si on utilise des impulsions «laser» de 20 ns à une fréquence de répétition de 20 Hz;

b.

composants optiques composés de séléniure de zinc (ZnSe) ou de sulfure de zinc (ZnS) transmettant dans la gamme de longueurs d'onde supérieure à 3 000 nm mais non supérieure à 25 000 nm, et présentant l'une des caractéristiques suivantes:

1.

volume supérieur à 100 cm3; ou

2.

diamètre (ou longueur de l'axe principal) supérieur à 80 mm et épaisseur (profondeur) supérieure à 20 mm;

c.

composants «qualifiés pour l'usage spatial» pour systèmes optiques, comme suit:

1.

composants allégés jusqu'à moins de 20 % de «masse surfacique équivalente» par rapport à une ébauche pleine ayant la même ouverture et la même épaisseur;

2.

substrats bruts, substrats ayant un revêtement de surface (monocouches ou multicouches, métalliques ou diélectriques, conducteurs, semi-conducteurs, ou isolants), ou comportant des films protecteurs;

3.

segments ou ensembles de miroirs conçus pour être assemblés dans l'espace en un système optique ayant une ouverture collectrice équivalente à ou plus grande que celle d'une optique unique de 1 mètre de diamètre;

4.

composants fabriqués à partir de matériaux «composites» ayant un coefficient de dilatation thermique linéaire égal ou inférieur à 5 × 10– 6 dans toute direction coordonnée;

d.

équipements de commande pour optiques, comme suit:

1.

équipements spécialement conçus pour préserver la courbure de face ou l'orientation des composants «qualifiés pour l'usage spatial» visés aux alinéas 6A004.c.1. ou 6A004.c.3.;

2.

équipements d'orientation, de poursuite, de stabilisation ou d'alignement du résonateur, comme suit:

a.

montures de miroirs d'orientation du faisceau conçues pour des miroirs dont le diamètre (ou la longueur de l'axe principal) est supérieur à 50 mm et présentant l'ensemble des caractéristiques suivantes, ainsi que leurs équipements de commande électronique spécialement conçus:

1.

un déplacement angulaire maximal égal ou supérieur à ± 26 mrad;

2.

une fréquence de résonance mécanique égale ou supérieure à 500 Hz; et

3.

une «précision» angulaire égale ou inférieure à (meilleure que) 10 μrad (microradians);

b.

équipements d'alignement du résonateur ayant des largeurs de bande égales ou supérieures à 100 Hz et une «précision» égale ou inférieure à (meilleure que) 10 μrad;

3.

cardans présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a.

un débattement maximal supérieur à 5°;

b.

une bande passante égale ou supérieure à 100 Hz;

c.

des erreurs de pointage angulaire égales ou inférieures à 200 μrad (microradians); et

d.

présentant l'une des caractéristiques suivantes:

1.

comportant un axe principal ou un diamètre dépassant 0,15 m mais ne dépassant pas 1 m et capables d'effectuer des accélérations angulaires de plus de 2 rad (radians)/s2; ou

2.

comportant un axe principal ou un diamètre supérieur à 1 m et capables d'effectuer des accélérations angulaires de plus de 0,5 rad (radians)/s2;

4.

non utilisé.

e.

'éléments optiques asphériques' présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

dimension la plus grande de l'ouverture optique supérieure à 400 mm;

2.

rugosité de surface inférieure à 1 nm (valeur quadratique moyenne) pour des longueurs d'échantillon égales ou supérieures à 1 mm; et

3.

magnitude absolue du coefficient de dilatation thermique linéaire inférieure à 3 × 10– 6/K à 25 °C.

Notes techniques:

1.

Un 'élément optique asphérique' est tout élément utilisé dans un système optique dont la ou les surfaces d'image sont conçues pour s'écarter de la forme d'une sphère idéale.

2.

Les fabricants ne sont pas tenus de mesurer la rugosité de surface visée à l'alinéa 6A004.e.2., sauf si l'élément optique a été conçu ou produit dans le but de respecter, ou de dépasser, le paramètre de contrôle.

Note

L'alinéa 6A004.e. ne vise pas les 'éléments optiques asphériques' présentant l'une des caractéristiques suivantes:

a.

plus grande dimension d'ouverture optique inférieure à 1 m et un ratio distance focale/ouverture égal ou supérieur à 4,5:1;

b.

plus grande dimension d'ouverture optique égale ou supérieure à 1 m et un ratio distance focale/ouverture égal ou supérieur à 7:1;

c.

conçus comme éléments optiques Fresnel, à lentille multiple, à bandes, à prisme ou diffringente;

d.

fabriqués avec du verre borosilicaté ayant un coefficient de dilatation thermique linéaire supérieur à 2,5 × 10– 6/K à 25 °C; ou

e.

élément optique à rayons X possédant des caractéristiques de miroir interne (par exemple les miroirs à tubes).

N.B.

Pour les 'éléments optiques asphériques' spécialement conçus pour les équipements de lithographie, voir le paragraphe 3B001.

 

6A005 - «Lasers» autres que ceux visés à l'alinéa 0B001.g.5. ou à l'alinéa 0B001.h.6., composants et équipements optiques, comme suit:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT 6A205.

Note 1:

Les «lasers» à impulsion comprennent ceux qui fonctionnent en ondes entretenues avec des impulsions qui se superposent.

Note 2:

Les «lasers» à excimères, à semi-conducteurs, chimiques, au monoxyde de carbone, au dioxyde de carbone et les «lasers» à verre au néodyme pulsés non répétitifs sont visés uniquement à l'alinéa 6A005.d.

Note technique:

Par «lasers»«pulsés non répétitifs», on entend les «lasers» qui produisent une impulsion de sortie unique ou dont l'intervalle de temps entre deux impulsions est supérieur à une minute.

Note 3:

Le paragraphe 6A005 inclut les «lasers» à fibres.

Note 4:

Le statut des «lasers» utilisant la conversion de fréquence (c'est-à-dire le changement de longueur d'onde) autrement que par le pompage d'un «laser» par un autre «laser» est déterminé par l'application des paramètres de contrôle à la fois à la sortie du «laser» source et à la sortie optique après conversion de fréquence.

Note 5:

Le paragraphe 6A005 ne vise pas les «lasers» comme suit:

a.

«lasers» à rubis ayant une énergie de sortie inférieure à 20 J;

b.

lasers à azote;

c.

lasers à krypton.

Note technique:

Aux fins du paragraphe 6A005, le 'rendement à la prise' est défini comme le rapport entre la puissance de sortie du «laser» (ou «puissance de sortie moyenne») et la puissance d'entrée électrique totale nécessaire au fonctionnement du «laser», y compris l'alimentation électrique/le conditionnement et le conditionnement thermique/l'échangeur de chaleur.

a.

«lasers à ondes entretenues» (CW) non «accordables», présentant l'un des ensembles de caractéristiques suivants:

1.

longueur d'onde de sortie inférieure à 150 nm et puissance de sortie supérieure à 1 W;

2.

longueur d'onde de sortie de 150 nm ou plus mais non supérieure à 510 nm et puissance de sortie supérieure à 30 W;

Note:

L'alinéa 6A005.a.2. ne vise pas les «lasers» à argon ayant une puissance de sortie égale ou inférieure à 50 W.

3.

longueur d'onde de sortie supérieure à 510 nm mais non supérieure à 540 nm et l'une des caractéristiques suivantes:

a.

sortie monomode transverse et une puissance de sortie supérieure à 50 W; ou

b.

sortie multimode transverse et une puissance de sortie supérieure à 150 W;

4.

longueur d'onde de sortie supérieure à 540 nm mais non supérieure à 800 nm et puissance de sortie supérieure à 30 W;

5.

longueur d'onde de sortie supérieure à 800 nm mais non supérieure à 975 nm et l'une des caractéristiques suivantes:

a.

sortie monomode transverse et une puissance de sortie supérieure à 50 W; ou

b.

sortie multimode transverse et une puissance de sortie supérieure à 80 W;

6.

longueur d'onde de sortie supérieure à 975 nm mais non supérieure à 1 150 nm et présentant l'un des caractéristiques suivantes:

a.

sortie monomode transverse et une puissance de sortie supérieure à 200 W; ou

b.

sortie multimode transverse et l'une des caractéristiques suivantes:

1.

'rendement à la prise' supérieur à 18 % et puissance de sortie supérieure à 500 W; ou

2.

puissance de sortie supérieure à 2 kW;

Note 1:

L'alinéa 6A005.a.6.b. ne vise pas les «lasers» multimodes transverses industriels ayant une puissance de sortie supérieure à 2 kW et non supérieure à 6 kW et une masse totale supérieure à 1 200 kg. Aux fins de la présente note, la masse totale inclut tous les composants nécessaires au fonctionnement du «laser», par exemple le «laser», l'alimentation électrique, l'échangeur thermique, mais exclut l'optique externe pour le conditionnement du faisceau et/ou son acheminement.

Note 2:

L'alinéa 6A005.a.6.b. ne vise pas les «lasers» multimodes transverses industriels présentant l'une des caractéristiques suivantes:

a.

une puissance de sortie supérieure à 500 W mais inférieure à 1 kW, et présentant l'une des caractéristiques suivantes:

1.

produit des paramètres du faisceau (BPP) supérieur à 0,7 mm · mrad; et

2.

'luminosité' supérieure à 1 024 W/(mm · mrad)2;

b.

une puissance de sortie supérieure à 1 kW mais inférieure à 1,6 kW, et dont le BPP est supérieur à 1,25 mm · mrad;

c.

une puissance de sortie supérieure à 1,6 kW mais inférieure à 2,5 kW, et dont le BPP est supérieur à 1,7 mm · mrad;

d.

une puissance de sortie supérieure à 2,5 kW mais inférieure à 3,3 kW, et dont le BPP est supérieur à 2,5 mm · mrad;

e.

une puissance de sortie supérieure à 3,3 kW mais inférieure à 4 kW, et dont le BPP est supérieur à 3,5 mm · mrad;

f.

une puissance de sortie supérieure à 4 kW mais inférieure à 5 kW, et dont le BPP est supérieur à 5 mm · mrad;

g.

une puissance de sortie supérieure à 5 kW mais inférieure à 6 kW, et dont le BPP est supérieur à 7,2 mm · mrad;

h.

une puissance de sortie supérieure à 6 kW mais inférieure à 8 kW, et dont le BPP est supérieur à 12 mm · mrad; ou

i.

une puissance de sortie supérieure à 8 kW mais inférieure à 10 kW, et dont le BPP est supérieur à 24 mm · mrad.

Note technique:

Aux fins de l'alinéa 6A005.a.6.b., note 2.a., on entend par 'luminosité' la puissance de sortie du «laser» divisé par le produit des paramètres du faisceau (BPP) carré, c'est-à-dire, (puissance de sortie)/BPP2.

7.

longueur d'onde de sortie supérieure à 1 150 nm mais non supérieure à 1 555 nm et l'une des caractéristiques suivantes:

a.

sortie monomode transverse et une puissance de sortie supérieure à 50 W; ou

b.

sortie monomode transverse et une puissance de sortie supérieure à 80 W; ou

8.

longueur d'onde de sortie supérieure à 1 555 nm et puissance de sortie supérieure à 1 W;

b.

«lasers pulsés» non «accordables» présentant l'un des ensembles de caractéristiques suivants:

1.

longueur d'onde de sortie inférieure à 150 nm et l'une des caractéristiques suivantes:

a.

énergie de sortie supérieure à 50 mJ par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 1 W; ou

b.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 1 W;

2.

longueur d'onde de sortie de 150 nm ou plus, mais ne dépassant pas 510 nm et l'une des caractéristiques suivantes:

a.

énergie de sortie supérieure à 1,5 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 30 W; ou

b.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 30 W;

Note:

L'alinéa 6A005.b.2.b. ne vise pas les «lasers» à argon ayant une «puissance de sortie moyenne» égale ou inférieure à 50 W.

3.

longueur d'onde de sortie supérieure à 510 nm mais non supérieure à 540 nm et l'un des ensembles de caractéristiques suivants:

a.

sortie monomode transverse et l'une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie de sortie supérieure à 1,5 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 50 W; ou

2.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 50 W; ou

b.

sortie multimode transverse et l'une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie de sortie supérieure à 1,5 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 150 W; ou

2.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 150 W;

4.

longueur d'onde de sortie supérieure à 540 nm mais non supérieure à 800 nm et l'une des caractéristiques suivantes:

a.

«durée d'impulsion» inférieure à 1 ps et présentant l'une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie de sortie supérieure à 0 005 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 5 GW; ou

2.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 20 W; ou

b.

«durée d'impulsion» égale ou supérieure à 1 ps et présentant l'une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie de sortie supérieure à 1,5 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 30 W; ou

2.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 30 W;

5.

longueur d'onde de sortie supérieure à 800 nm mais non supérieure à 975 nm et présentant l'un des ensembles de caractéristiques suivants:

a.

«durée d'impulsion» inférieure à 1 ps et présentant l'une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie de sortie supérieure à 0 005 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 5 GW; ou

2.

sortie monomode transverse et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 20 W;

b.

«durée d'impulsion» égale ou supérieure à 1 ps mais ne dépassant pas 1 μs et présentant l'une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie de sortie supérieure à 0,5 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 50 W;

2.

sortie monomode transverse et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 20 W; ou

3.

sortie multimode transverse et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 50 W; ou

c.

«durée d'impulsion» supérieure à 1 μs et présentant l'une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie de sortie supérieure à 2 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 50 W;

2.

sortie monomode transverse et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 50 W; ou

3.

sortie multimode transverse et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 80 W;

6.

longueur d'onde de sortie supérieure à 975 nm mais non supérieure à 1 150 nm et présentant l'un des ensembles de caractéristiques suivants:

a.

«durée d'impulsion» ne dépassant pas 1 ps et présentant l'une des caractéristiques suivantes:

1.

«puissance de crête» de sortie supérieure à 2 GW par impulsion;

2.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 30 W; ou

3.

énergie de sortie supérieure à 0,002 J par impulsion;

b.

«durée d'impulsion» égale ou supérieure à 1 ps mais inférieure à 1 ns, et présentant l'une des caractéristiques suivantes:

1.

«puissance de crête» de sortie supérieure à 5 GW par impulsion;

2.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 50 W; ou

3.

énergie de sortie supérieure à 0,1 J par impulsion;

c.

«durée d'impulsion» égale ou supérieure à 1 ns mais ne dépassant pas 1 μs et présentant l'une des caractéristiques suivantes:

1.

sortie monomode transverse et l'une des caractéristiques suivantes:

a.

«puissance de crête» supérieure à 100 MW;

b.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 20 W limitée par la conception à une fréquence maximale de répétition des impulsions inférieure ou égale à 1 kHz;

c.

'rendement à la prise' supérieur à 12 % et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 100 W et pouvant fonctionner à une fréquence de répétition des impulsions supérieure à 1 kHz;

d.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 150 W et pouvant fonctionner à une fréquence de répétition des impulsions supérieure à 1 kHz; ou

e.

énergie de sortie supérieure à 2 J par impulsion; ou

2.

sortie multimode transverse et l'une des caractéristiques suivantes:

a.

«puissance de crête» supérieure à 400 MW;

b.

'rendement à la prise' supérieur à 18 % et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 500 W;

c.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 2 kW; ou

d.

énergie de sortie supérieure à 4 J par impulsion; ou

d.

«durée d'impulsion» dépassant 1 μs et l'une des caractéristiques suivantes:

1.

sortie monomode transverse et l'une des caractéristiques suivantes:

a.

«puissance de crête» supérieure à 500 kW;

b.

'rendement à la prise' supérieur à 12 % et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 100 W; ou

c.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 150 W; ou

2.

sortie multimode transverse et l'une des caractéristiques suivantes:

a.

«puissance de crête» supérieure à 1 MW;

b.

'rendement à la prise' supérieur à 18 % et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 500 W; ou

c.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 2 kW;

7.

longueur d'onde de sortie supérieure à 1 150 nm mais non supérieure à 1 555 nm et l'un des ensembles de caractéristiques suivants:

a.

«durée d'impulsion» ne dépassant pas 1 μs et l'une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie de sortie supérieure à 0,5 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 50 W;

2.

sortie monomode transverse et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 20 W; ou

3.

sortie multimode transverse et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 50 W; ou

b.

«durée d'impulsion» supérieure à 1 μs et l'une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie de sortie supérieure à 2 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 50 W;

2.

sortie monomode transverse et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 50 W; ou

3.

sortie multimode transverse et «puissance de sortie moyenne» supérieure à 80 W; ou

8.

longueur d'onde de sortie supérieure à 1 555 nm et l'une des caractéristiques suivantes:

a.

énergie de sortie supérieure à 100 mJ par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 1 W; ou

b.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 1 W;

c.

«lasers»«accordables» présentant l'un des ensembles de caractéristiques suivants:

1.

longueur d'onde de sortie inférieure à 600 nm et l'une des caractéristiques suivantes:

a.

énergie de sortie supérieure à 50 mJ par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 1 W; ou

b.

puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 1 W;

Note:

L'alinéa 6A005.c.1. ne vise pas les «lasers» à colorants et autres «lasers» à liquide caractérisés par une sortie multimode, une longueur d'onde égale ou supérieure à 150 nm mais non supérieure à 600 nm, ainsi que par toutes les caractéristiques suivantes:

1.

énergie de sortie inférieure à 1,5 J par impulsion et «puissance de crête» inférieure à 20 W; et

2.

puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues inférieure à 20 W;

2.

longueur d'onde de sortie de 600 nm ou plus, mais ne dépassant pas 1 400 nm et l'une des caractéristiques suivantes:

a.

énergie de sortie supérieure à 1 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 20 W; ou

b.

puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 20 W; ou

3.

longueur d'onde de sortie supérieure à 1 400 nm et l'une des caractéristiques suivantes:

a.

énergie de sortie supérieure à 50 mJ par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 1 W; ou

b.

puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 1 W;

d.

autres «lasers», non visés aux alinéas 6A005.a., 6A005.b. ou 6A005.c., comme suit:

1.

«lasers» à semi-conducteurs, comme suit:

Note 1:

L'alinéa 6A005.d.1. comprend les «lasers» à semi-conducteurs ayant des connecteurs d'émission optique (par ex. fibres amorces).

Note 2:

Le statut des «lasers» à semi-conducteurs spécialement conçus pour d'autres équipements est déterminé par le statut de ces équipements.

a.

«lasers» à semi-conducteurs monomodes transverses individuels, présentant l'une des caractéristiques suivantes:

1.

longueur d'onde égale ou inférieure à 1 510 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 1,5 W; ou

2.

longueur d'onde supérieure à 1 510 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 500 mW;

b.

«lasers» à semi-conducteurs multimodes transverses individuels, présentant l'une des caractéristiques suivantes:

1.

longueur d'onde inférieure à 1 400 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 15 W;

2.

longueur d'onde égale ou supérieure à 1 400 nm et inférieure à 1 900 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 2,5 W; ou

3.

longueur d'onde égale ou supérieure à 1 900 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 1 W;

c.

'barres' «lasers» à semi-conducteurs individuels, présentant l'une des caractéristiques suivantes:

1.

longueur d'onde inférieure à 1 400 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 100 W;

2.

longueur d'onde égale ou supérieure à 1 400 nm et inférieure à 1 900 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 25 W; ou

3.

longueur d'onde égale ou supérieure à 1 900 nm et puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 10 W;

d.

'piles de réseaux' de «lasers» à semi-conducteurs (réseaux bidimensionnels) présentant l'un des ensembles de caractéristiques suivants:

1.

longueur d'onde inférieure à 1 400 nm et l'une des caractéristiques suivantes:

a.

puissance de sortie totale moyenne ou en ondes entretenues inférieure à 3 kW avec une 'densité de puissance' de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 500 W/cm2;

b.

puissance de sortie totale moyenne ou en ondes entretenues égale ou supérieure à 3 kW, mais inférieure ou égale à 5 kW avec une 'densité de puissance' de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 350 W/cm2;

c.

puissance de sortie totale moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 5 kW;

d.

'densité de puissance' de crête émise en impulsions supérieure à 2 500 W/cm2; ou

Note:

L'alinéa 6A005.d.1.d.1.d. ne vise pas les dispositifs monolithiques fabriqués par épitaxie.

e.

cohérence spatiale moyenne ou puissance de sortie totale en ondes entretenues supérieure à 150 W;

2.

longueur d'onde supérieure ou égale à 1 400 nm, mais inférieure à 1 900 nm et l'une des caractéristiques suivantes:

a.

puissance de sortie totale moyenne ou en ondes entretenues inférieure à 250 W et 'densité de puissance' de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 150 W/cm2;

b.

puissance de sortie totale moyenne ou en ondes entretenues égale ou supérieure à 250 W, mais inférieure ou égale à 500 W avec une 'densité de puissance' de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 50 W/cm2;

c.

puissance de sortie totale moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 500 W;

d.

'densité de puissance' de crête émise en impulsions supérieure à 500 W/cm2; ou

Note:

L'alinéa 6A005.d.1.d.2.d. ne vise pas les dispositifs monolithiques fabriqués par épitaxie.

e.

cohérence spatiale moyenne ou puissance de sortie totale en ondes entretenues supérieure à 15 W;

3.

longueur d'onde supérieure ou égale à 1 900 nm et l'une des caractéristiques suivantes:

a.

'densité de puissance' de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 50 W/cm2;

b.

puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 10 W; ou

c.

cohérence spatiale moyenne ou puissance de sortie totale en ondes entretenues supérieure à 1,5 W; ou

4.

au moins une 'barre' «laser» visée à l'alinéa 6A005.d.1.c.;

Note technique:

Aux fins de l'alinéa 6A005.d.1.d., on entend par 'densité de puissance' la puissance de sortie «laser» totale divisée par la zone de surface de l'émetteur des piles de réseaux.

e.

'piles de réseau' de «lasers» à semi-conducteurs autres que celles visées à l'alinéa 6A005.d.1.d. présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

spécialement conçues ou modifiées pour être combinées à d'autres 'piles de réseau' et former une plus grande 'pile de réseau'; et

2.

connexions intégrées, communes à la fois pour l'électronique et le refroidissement.

Note 1:

Les 'piles de réseau', formées en combinant les piles de réseaux des «lasers» à semi-conducteur visées à l'alinéa 6A005.d.1.e., qui ne sont pas destinées à être combinées ou modifiées, sont indiquées à l'alinéa 6A005.d.1.d.

Note 2:

Les 'piles de réseau', formées en combinant les 'piles de réseau' des «lasers» à semi-conducteur visées à l'alinéa 6A005.d.1.e., qui sont destinées à être combinées ou modifiées, sont indiquées à l'alinéa 6A005.d.1.e.

Note 3:

L'alinéa 6A005.d.1.e. ne vise pas les assemblages modulaires de 'barres' uniques destinées à être fabriquées en piles de réseau linéaires de bout en bout.

Notes techniques:

1.

Les «lasers» à semi-conducteurs sont communément appelés diodes «lasers».

2.

Une 'barre', également appelée 'barre' de «laser» à semi-conducteurs, barre de diode laser ou 'barre' de diode, est constituée de plusieurs «lasers» à semi-conducteurs dans un réseau unidimensionnel.

3.

Une 'pile de réseaux' est constituée de multiples 'barres' formant un réseau bidimensionnel de «lasers» à semi-conducteurs.

2.

«lasers» à oxyde de carbone (CO) présentant l'une des caractéristiques suivantes:

a.

énergie de sortie supérieure à 2 J par impulsion et «puissance de crête» supérieure à 5 kW; ou

b.

puissance de sortie moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 5 kW;

3.

«lasers» à anhydride carbonique (CO2) présentant l'une des caractéristiques suivantes:

a.

puissance de sortie en ondes entretenues supérieure à 15 kW;

b.

énergie émise en impulsions avec une «durée d'impulsion» supérieure à 10 μs et l'une des caractéristiques suivantes:

1.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 10 kW; ou

2.

«puissance de crête» supérieure à 100 kW; ou

c.

énergie émise en impulsions ayant une «durée d'impulsion» égale ou inférieure à 10 μs et l'une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie d'impulsion supérieure à 5 J par impulsion; ou

2.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 2,5 kW;

4.

«lasers» à excimères présentant l'une des caractéristiques suivantes:

a.

longueur d'onde de sortie ne dépassant pas 150 nm et l'une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie de sortie supérieure à 50 mJ par impulsion; ou

2.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 1 W;

b.

longueur d'onde de sortie supérieure à 150 nm mais non supérieure à 190 nm et l'une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie de sortie supérieure à 1,5 J par impulsion; ou

2.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 120 W;

c.

longueur d'onde de sortie supérieure à 190 nm mais non supérieure à 360 nm et l'une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie de sortie supérieure à 10 J par impulsion; ou

2.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 500 W; ou

d.

longueur d'onde de sortie supérieure à 360 nm et l'une des caractéristiques suivantes:

1.

énergie de sortie supérieure à 1,5 J par impulsion; ou

2.

«puissance de sortie moyenne» supérieure à 30 W;

N.B.:

Pour les «lasers» à excimères spécialement conçus pour les équipements lithographiques, voir 3B001.

5.

«lasers chimiques», comme suit:

a.

«lasers» à fluorure d'hydrogène (HF);

b.

«lasers» à fluorure de deutérium (DF);

c.

«lasers à transfert», comme suit:

1.

«lasers» à dioxyde d'iode (O2-I);

2.

«lasers» à fluorure de deutérium-anhydride carbonique (DF-CO2);

6.

«lasers» à verre au néodyme 'pulsés non répétitifs' présentant l'une des caractéristiques suivantes:

a.

«durée d'impulsion» ne dépassant pas 1 μs et énergie de sortie supérieure à 50 J par impulsion; ou

b.

«durée d'impulsion» supérieure à 1 μs et énergie de sortie supérieure à 100 J par impulsion;

Note:

Par «lasers»«pulsés non répétitifs», on entend les «lasers» qui produisent une impulsion de sortie unique ou dont l'intervalle de temps entre deux impulsions est supérieur à une minute.

e.

composants, comme suit:

1.

miroirs refroidis par 'refroidissement actif' ou par refroidissement par caloducs;

Note technique:

Le 'refroidissement actif' est une technique de refroidissement pour composants optiques, mettant en jeu des fluides en mouvement sous la surface des composants (spécifiquement à moins de 1 mm en dessous de la surface optique) afin d'évacuer la chaleur de l'optique.

2.

miroirs optiques ou composants optiques à transmission optique totale ou partielle ou composants électro-optiques, autres que les combineurs à faisceau conique de fibres fondues et les réseaux multicouches diélectriques, spécialement conçus pour être utilisés avec les «lasers» visés;

Note:

Les combineurs de fibres et les réseaux multicouches diélectriques sont visés à l'alinéa 6A005.e.3.

3.

composants de «lasers» à fibres, comme suit:

a.

combineurs multimode-multimode à faisceau conique de fibres fondues présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

une perte par insertion meilleure que (inférieure à) ou égale à 0,3 dB, maintenue à une puissance de sortie nominale totale moyenne ou en ondes entretenues (à l'exclusion de la puissance de sortie transmise par le cœur monomode, s'il existe) supérieure à 1 000 W; et

2.

un nombre de fibres en entrée égal ou supérieur à 3;

b.

combineurs monomode-multimode à faisceau conique de fibres fondues présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

une perte par insertion meilleure que (inférieure à) 0,5 dB, maintenue à une puissance de sortie nominale totale moyenne ou en ondes entretenues supérieure à 4 600 W;

2.

un nombre de fibres en entrée égal ou supérieur à 3; et

3.

l'une des caractéristiques suivantes:

a.

un produit des paramètres du faisceau (BPP) mesuré à la sortie n'excédant pas 1,5 mm mrad pour un nombre de fibres en entrée inférieur ou égal à 5; ou

b.

un produit des paramètres du faisceau (BPP) mesuré à la sortie n'excédant pas 2,5 mm mrad pour un nombre de fibres en entrée supérieur à 5;

c.

des réseaux multicouches diélectriques présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

conçus pour assurer la combinaison spectrale ou cohérente des faisceaux de 5 «lasers» à fibres ou plus; et

2.

seuil d'endommagement provoqué par «laser» à onde entretenue supérieur ou égal à 10 kW/cm2.

f.

Équipements optiques, comme suit:

N.B.:

En ce qui concerne les éléments optiques à ouverture commune capables de servir dans les applications de «lasers à très grande puissance» («SHPL»), voir la liste des matériels de guerre.

1.

équipements de mesure de front d'onde (phases) dynamiques, capables de cadrer au moins cinquante positions sur un front d'onde de faisceau, et présentant l'une des caractéristiques suivantes:

a.

cadences égales ou supérieures à 100 Hz et discrimination de phase d'au moins 5 % de la longueur d'onde du faisceau; ou

b.

cadences égales ou supérieures à 1 000 Hz et discrimination de phase d'au moins 20 % de la longueur d'onde du faisceau;

2.

équipements de diagnostic «laser» capables de mesurer des erreurs d'orientation angulaire du faisceau d'un système de «laser à très grande puissance» («SHPL») égales ou inférieures à 10 μrad;

3.

équipements, ensembles et composants optiques spécialement conçus pour un système de «laser à très grande puissance» («SHPL») à réseau phasé destinés à assurer la combinaison cohérente des faisceaux avec une «précision» λ/10 à la longueur d'onde prévue ou de 0,1 μm, la valeur retenue étant la plus faible;

4.

télescopes de projection spécialement conçus pour être utilisés avec des systèmes de «lasers à très grande puissance» («SHPL»).

g.

'équipements laser de détection acoustique' présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

«laser» à onde entretenue d'une puissance de sortie égale ou supérieure à 20 mW;

2.

stabilité de fréquence «laser» égale ou inférieure à (meilleure que) 10 MHz;

3.

longueur d'onde de sortie supérieure à 1 000 nm mais ne dépassant pas 2 000 nm;

4.

résolution de système optique inférieure à (meilleure que) 1 nm; et

5.

rapport signal-bruit optique égal ou supérieur à 103.

Note technique:

Les 'équipements laser de détection acoustique' sont parfois appelés microphones «laser» ou microphones de détection des écoulements de particules.

 

6A006 - «Magnétomètres», «gradiomètres magnétiques», «gradiomètres magnétiques intrinsèques», capteurs de champ électrique sous-marin et «systèmes de compensation», et leurs composants spécialement conçus, comme suit:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT 7A103.d.

Note:

Le paragraphe 6A006 ne vise pas les instruments spécialement conçus pour des applications relatives à la pêche ou pour effectuer des mesures biomagnétiques en vue de diagnostics médicaux.

a.

«magnétomètres» et sous-systèmes, comme suit:

1.

«magnétomètres» faisant appel à la «technologie» des «supraconducteurs» (SQUID) et présentant l'une des caractéristiques suivantes:

a.

systèmes SQUID conçus pour le fonctionnement stationnaire, sans sous-systèmes, spécialement conçus pour réduire le bruit en mouvement, et ayant une 'sensibilité' égale ou inférieure à (meilleure que) 50 fT (RMS) par racine carrée de Hertz à une fréquence de 1 Hz; ou

b.

systèmes SQUID ayant une 'sensibilité' du magnétomètre en mouvement inférieure à (meilleure que) 20 pT (RMS) par racine carrée de Hertz à une fréquence de 1 Hz et spécialement conçus pour réduire le bruit en mouvement;

2.

«magnétomètres» faisant appel à la «technologie» du pompage optique ou de la précession nucléaire (protons/Overhauser), ayant une 'sensibilité' inférieure à (meilleure que) 20 pT (RMS) par racine carrée de Hertz à une fréquence de 1 Hz;

3.

«magnétomètres» faisant appel à la «technologie» de la sonde, ayant une 'sensibilité' égale ou inférieure à (meilleure que) 10 pT (RMS) par racine carrée de Hertz à une fréquence de 1 Hz;

4.

«magnétomètres» à bobine d'induction ayant une 'sensibilité' inférieure à (meilleure que):

a.

0,05 nT (RMS) par racine carrée de Hertz à des fréquences inférieures à 1 Hz;

b.

1 × 10– 3 nT (RMS) par racine carrée de Hertz à des fréquences égales ou supérieures à 1 Hz mais non supérieures à 10 Hz; ou

c.

1 × 10– 4 nT (RMS) par racine carrée de Hertz à des fréquences supérieures à 10 Hz;

5.

«magnétomètres» à fibres optiques ayant une 'sensibilité' inférieure à (meilleure que) 1 nT (RMS) par racine carrée de Hertz;

b.

capteurs de champ électrique sous-marin ayant une 'sensibilité' inférieure à (meilleure que) 8 nanovolts par mètre par racine carrée Hz lorsqu'il est mesuré à 1 Hz;

c.

«gradiomètres magnétiques», comme suit:

1.

«gradiomètres magnétiques» utilisant des «magnétomètres» multiples visés à l'alinéa 6A006.a.;

2.

«gradiomètres magnétiques intrinsèques» à fibres optiques ayant une 'sensibilité' de gradient de champ magnétique inférieure à (meilleure que) 0,3 nT/m RMS par racine carrée de Hertz;

3.

«gradiomètres magnétiques intrinsèques» utilisant une «technologie» autre que celle des fibres optiques, ayant une 'sensibilité' de gradient de champ magnétique inférieure à (meilleure que) 0,015 nT/m RMS par racine carrée de Hertz;

d.

«systèmes de compensation» pour capteurs magnétiques ou capteurs de champ électrique sous-marin ayant pour résultat une performance égale ou supérieure aux paramètres spécifiés aux alinéas 6A006.a., 6A006.b. ou 6A006.c.;

e.

récepteurs électromagnétiques sous-marins comportant des capteurs de champ magnétique visés à l'alinéa 6A006.a. ou des capteurs de champ électrique sous-marin visés à l'alinéa 6A006.b.

Note technique:

Aux fins du paragraphe 6A006, la 'sensibilité' (niveau de bruit) est la valeur efficace du bruit de fond qui est le signal le plus faible pouvant être mesuré.

 

6A007 - Gravimètres et gradiomètres à gravité, comme suit:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT 6A107.

a.

gravimètres conçus ou modifiés pour l'usage terrestre et ayant une «précision» statique de moins de (meilleure que) 10 μGal;

Note:

L'alinéa 6A007.a. ne vise pas les gravimètres au sol du type à élément de quartz (Worden).

b.

gravimètres conçus pour plates-formes mobiles et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.

«précision» statique inférieure à (meilleure que) 0,7 mGal; et

2.

«précision» en service (opérationnelle) de moins de (meilleure que) 0,7 mGal avec un 'temps de montée à l'état stable' de moins de 2 minutes quelle que soit la combinaison des compensations et influences dynamiques en jeu;

Note technique:

Aux fins de l'alinéa 6A007.b., le 'temps de montée à l'état stable' (également connu sous le nom de temps de réponse du gravimètre) correspond au temps nécessaire pour que les effets perturbateurs des accélérations dues à la plate-forme (bruit à haute fréquence) diminuent.

c.

gradiomètres à gravité.

 

6A008 - Systèmes, matériels et ensembles radars présentant l'une des caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus:

N.B.:

VOIR ÉGALEMENT 6A108.

Note:

Le paragraphe 6A008 ne vise pas les équipements suivants:

radars secondaires de surveillance (SSR);

radars automobiles civils;

affichages ou récepteurs utilisés pour le contrôle de la circulation aérienne (ATC);

radars météorologiques;

matériels radar d'approche de précision (PAR) conformes aux normes de l'OACI et employant des réseaux linéaires électroniquement orientables (unidimensionnels) ou des antennes passives positionnées mécaniquement.

a.

fonctionnant sur des fréquences de 40 GHz à 230 GHz et présentant l'une des caractéristiques suivantes:

1.

puissance de sortie moyenne supérieure à 100 mW; ou

2.

«précision» de localisation d'une portée de 1 m ou inférieure (meilleure) et azimut de 0,2 degré ou inférieur (meilleur);

b.

fréquence accordable supérieure à ± 6,25 % de la 'fréquence de fonctionnement centrale';

Note technique:

La 'fréquence de fonctionnement centrale' correspond à la moitié de la somme de la fréquence de fonctionnement spécifiée la plus élevée et de la fréquence de fonctionnement spécifiée la plus faible.

c.

capables de fonctionner en mode simultané sur plus de deux fréquences porteuses;

d.

capables de fonctionner en mode d'ouverture synthétique (SAR), d'ouverture synthétique inverse (ISAR) ou en mode radar aéroporté à antenne latérale (RAAL);